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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b21f9ba5988459c55ed4
15 juin 1977
15 juin 1977
GENOU, L'ARRET ATTAQUE A DECLARE ETABLIE LA MATERIALITE DE CET ACCIDENT AUX MOTIFS QUE "SELON SES DIRES" KEGELART S'ETAIT FAIT UNE ENTORSE AU GENOU LE 18 JANVIER 1972 A 16 HEURES 30, EN DESCENDANT UN ESCALIER
Source officiellesoc
61372159cd580146773f3030
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Jacinto X..., demeurant chez Mme Silva Y..., boulevard Paul Montel, bâtiment 34, escalier 23 à Nice (Alpes-Maritimes), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleciv3
61372147cd580146773f27b5
3 mai 1990
3 mai 1990
aux copropriétaires de la cour commune de laisser celle-ci libre de tout encombrement, et qui a constaté, sans inverser la charge de la preuve, que les deux marches aménagées à la place de l'ancien escalier
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60794bf09ba5988459c444d8
3 décembre 1980
3 décembre 1980
L'INTEGRALITE DE LA SCENE REPRODUISANT L'INTERIEUR DE L'APPARTEMENT DES EPOUX GARCIA AVEC L'INDICATION DU COMPORTEMENT DE CEUX-CI A L'ANNONCE DE LA DISPARITION DE LEUR ENFANT, LA SCENE PENDANT LAQUELLE, DANS L'ESCALIER
Source officielleciv1
60794bf99ba5988459c44602
21 octobre 1981
21 octobre 1981
ET QUE CELUI-CI A DU L'ASSIGNER ; QUE LES JUGES DU PREMIER DEGRE ONT ESTIME QU'IL N'AVAIT PAS FAIT LA PREUVE QU'IL Y AVAIT EU ESCALADE OU EFFRACTION, CONDITIONS STIPULEES AU CONTRAT POUR LA COUVERTURE
Source officielleciv2
607943299ba5988459c41383
3 octobre 1973
3 octobre 1973
SEPT ANS, PECHAIT LE LONG D'UN RUISSEAU DE MONTAGNE QUI ETAIT PROCHE ET OBSERVE QUE SI LES EAUX ETAIENT RAPIDES ET LE LIT SEME DE BLOCS DE ROCHERS, IL N'ETAIT PAS PRETENDU QUE LES BORDS EN FUSSENT ESCARPES
Source officielleciv3
60794c479ba5988459c45173
31 octobre 1989
31 octobre 1989
1983, par 84 voix contre 153, approuvé un " protocole " qui prévoyait sa publication au fichier immobilier et suivant lequel, moyennant des compensations financières et la renonciation à utiliser les escaliers
Source officielleciv3
60794c709ba5988459c45730
4 décembre 1991
4 décembre 1991
X... est propriétaire du lot n° 4 dans le bâtiment 1 dépendant de la copropriété du 1 à 9, rue Saint-Honoré-d'Eylau à Paris, avec un droit d'accès à l'entrée, aux escaliers et aux ascenseurs du bâtiment
Source officielleciv2
613720facd580146773eff45
8 juin 1989
8 juin 1989
Bruno, demeurant à Cayenne (Guyane) cité Rebard, bâtiment A, escalier B, porte 14, en cassation d'un jugement rendu le 22 février 1989 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, le
Source officielleciv3
61372115cd580146773f0d4f
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que, constatant que Mme X... ne rapportait pas la preuve de ses allégations suivant lesquelles une contribution aux frais d'entretien du tapis de l'escalier
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613720c0cd580146773ee134
9 mars 1988
9 mars 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Baptiste Y..., demeurant à Tarbes (Haute-Pyrénées), résidence Panorama, bâtiment A, escalier 1
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613720c4cd580146773ee3c1
6 juillet 1988
6 juillet 1988
AHAMDY, demeurant et domiciliée à Villeneuve Loubet (Alpes-Maritimes), quartier Les Espères, bâtiment 4, escalier 3, en cassation d'un jugement rendu le 20 novembre 1985 par le conseil de prud'hommes
Source officielleciv3
61372365cd580146774093a2
14 décembre 1999
14 décembre 1999
à ses rapports contractuels avec la société Bouygues et avec la société Anjou Serrurerie, et d'un échange de correspondance faisant état de malfaçons dans l'exécution d'un portail file 26 et d'un escalier
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613721cbcd580146773f76fa
3 décembre 1992
3 décembre 1992
Alexandre X..., demeurant Cité Portassou, escalier A, Tarbes (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un même jugement rendu le 18 février 1992 par le tribunal d'instance de Pau, au profit de la société GSF
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613721cecd580146773f78fe
1 décembre 1992
1 décembre 1992
de prévision et de coordination de la part de l'architecte, que les travaux demandés n'avaient pu être entrepris, notamment les appuis de fenêtres, faute de définition des cotes de menuiserie et l'escalier
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61372315cd580146774052c2
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Jean Z..., demeurant Mas d'Escanin, 13515 Paradou, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 juin 1998, où étaient présents
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61372503cd5801467741a3a7
24 avril 2007
24 avril 2007
invoquée par la société BLM Entreprise aux termes de laquelle le point de départ de la garantie décennale était fixé au jour de la livraison des menuiseries, volets roulants, colis électriques et escalier
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6137228dcd580146773fe590
21 novembre 1995
21 novembre 1995
la société Luc Dupuis ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'il résultait de trois attestations, non contestées, que trois clientes avaient fait des chutes dans l'escalier
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6137225ccd580146773fc50d
5 janvier 1995
5 janvier 1995
(Seine-Saint-Denis), 3 / Mme Sakina Z..., demeurant ..., escalier 2, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), 4 / M. Daniel A..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 5 / M.
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61372294cd580146773feb8d
8 novembre 1995
8 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Saliha X..., demeurant Les Y..., 21, escalier 25, Le Normandie, 06000 Nice
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