apparaît comme un élément de preuve fiable et pertinent de l'état des lieux en fin de bail ; il ressort de ce constat que les locaux comportaient diverses dégradations : nez de marche d'escalier cassé, bouchon

autoroutiers dont le métier consiste à intervenir tout au long de la journée, sur les voies, pour les accidents, les balisages, les protections des véhicules arrêtés sur BAU et pour les protections de bouchons

. : "nous étions dans les bouchons à l'arrêt et tes fenêtres étaient ouvertes car il faisait chaud ce soir-là.

n'ayant pas été réalisé conformément aux règles de l'art, - une absence de plinthe carrelée à la traversée de la cloison/douche qui n'offre donc pas d'étanchéité à la jonction sol/mur courette, - le bouchage

Y... et du syndicat CFDT commerces et services des Bouches-du-Rhône, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société B...

X... a assigné le directeur des services fiscaux des Bouches-du-Rhône pour obtenir décharge d'une partie des droits qu'il avait acquittés sur la succession de son père et de ceux mis en recouvrement après

bidochons décomplexés", "gros beaufs qui ont la haine de l'étranger", "Ton pays est puant, raciste et assassin", "Petit donneur de l'çons, petit gaulois de souche, arrête ton arrogance, arrête d'ouvrir ta bouche

elle était gardée en nourrice par Mme Y... à la Celle-Saint-Cloud, le fils de celle-ci, Y..., profitant de l'absence de sa mère, l'avait contrainte à lui sucer le sexe ; qu'il avait éjaculé dans sa bouche

(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section B), au profit de la Caisse des congés payés dans le bâtiment et les industries

confié à ses enfants majeurs la direction, tout en restant membre du directoire, ainsi que des fonctions de direction dans d'autres sociétés du groupe, étant resté président des sociétés Quincaillerie Boschat

que cette humidité en trop migre vers les bords du dallage et vers les seules zones non parfaitement étanches, à savoir les parois des fissures ; il précise que lorsque celles-ci sont complètement bouchées

Quand, vers 9h06 mn, je vis les clients installés en caisse principal mais sans caissier et un mini bouchon qui commençait à se former.

empiétement irrégulier, d'une atteinte à son droit de propriété et d'odeurs nauséabondes émanant de la canalisation litigieuse ; que l'expert a mentionné deux causes de désordres : - la présence d'un bouchon

l'entreprise ou sur le lieu de travail ; qu'au vu de notes de service et des affichages obligatoires produits aux débats, le port des EPI est obligatoire dans les ateliers, à savoir chaussures de sécurité, bouchons

, représenté par son président du conseil général des Bouches-du-Rhône, domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 février 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige

En attendant des pénalités de retard prévisionnelles vous seront appliquées sur la situation du mois d'août pour le retard sur le démarrage des injections du bouchon de fond avec sept jours calendaires

Z... constate que celle-ci est en aluminium à bouchains vifs et que les tôles des oeuvres mortes et des oeuvres vives apparaissent saines et exemptes d'altérations dues à l'électrolyse; que cet expert

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat aux Conseils, pour Mme C...

essais, qu'en outre, il s'est produit une déformation permanente et importante de la coque consécutive à la reconstruction partielle des structures du navire et de son bordé dans les fonds et les bouchains

J'ai été gêné par des bouchons pour me rendre à Saint Florent depuis le lieu de départ sur la plaine. J'ai donc été retardé.