leur imputer le délit de recel ; Pizzeli exigea en effet un paiement liquide, refusant un chèque bancaire ; il refusa de répondre à leurs questions sur l'origine des meubles ; que les prévenus ont cherché

réelles intentions sur la cession des titres Newco Mory à la société Ducros Express, intentions révélées seulement lors de l'exécution du plan de cession, le repreneur ayant ainsi fautivement cherché

consommateur puisse invoquer à quelque moment que ce soit de la vie du contrat, par voie d'action ou par voie d'exception, une clause abusive dont le professionnel revendique l'application ou cherche

est fait grief à l'arrêt d'avoir infirmé le jugement qui avait ordonné la mainlevée de l'inscription provisoire d'hypothèque prise par l'URSSAF le 9 octobre 2001 à la conservation des hypothèques de Charolles

X..., la société Grimaud s'était dotée d'une équipe de maintenance composée de 6 personnes, et qu'il en ressortait qu'elle avait cherché, en le congédiant, à faire supporter à l'intéressé les conséquences

était expressément invitée si la fictivité du compte courant à leur égard ne révélait pas une manoeuvre destinée à obtenir d'eux une solidarité passive à leur insu et si la banque n'avait pas ainsi cherché

le sérieux; qu'ainsi, la cour d'appel a violé les dispositions de l'article L. 122-14-2 du Code du travail; alors que dans ses écritures d'appel, la société Nono faisait valoir qu'elle avait cherché

part, en omettant de viser et de procéder à l'analyse, fût-elle sommaire, des pièces dont il déduisait que la perte des clients n'était pas imputable au salarié mais à des problèmes de qualité et de chèreté

constituer un titre à lui-même, si bien que la déclaration du salarié aux termes de laquelle juste après avoir terminé son travail, alors qu'il se dirigeait vers sa voiture, il se serait tordu la cheville

prétexte que l'existence des éléments décisifs justifiant le recours en révision résultait des pièces déjà produites qu'elles avaient négligé d'examiner la première fois, ces magistrats qui ont ainsi cherché

écrites ou après audition du maire ou du fonctionnaire compétent ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a ordonné la remise en état des lieux, notamment de la dalle en béton dont une partie se trouvait à cheval

seulement l'ordre reçu et que ce n'était qu'à raison de la résistance de celui-ci que le ton était monté puis que des coups avaient été échangés et enfin, dans un troisième temps, que Gino X... était allé chercher

destiné à servir uniquement les élus en place " avides de pouvoir et dépassés par leur ego ", ce texte se bornant à livrer une critique des choix de l'équipe municipale au pouvoir, sans susciter ni chercher

Z..., également invité par courrier à se rendre sous le chapiteau pour y chercher un cadeau, figurait un formulaire de rétractation qui faisait expressément référence à la loi n° 72-1137 du 22 décembre

Damir X... le conteste et précise qu'il est allé chercher dans son garage un couteau quand il a vu sa mère à terre, mais sa version est peu crédible compte tenu du laps de temps très court entre la chute

prononcé le 30 mai 2000 par la cour d'appel de Montpellier ; "aux motifs qu'il ressort des pièces du dossier, que, tout au long du délai d'épreuve, qui a expiré le 11 octobre 2003, Jacques X... a cherché

X..., s'il a eu un comportement regrettable, n'a en aucun cas cherché à nuire à la société ni à dévaloriser l'image de marque ; qu'il est anormal q'un entrepreneur ne respecte pas le contrat de travail

, y travaille et est marié à une Française avec qui il a une fille de nationalité française ; qu'il est à craindre, dans ces conditions que Nicolaie X..., nonobstant ses affirmations contraires, ne cherche

portant congé sans solde, que le 22 novembre 1991; que, par ailleurs, le jugement dont il avait sollicité la confirmation avait relevé que, pourvu d'un emploi tout à fait confortable, le salarié avait cherché

A... alléguant avoir été injuriée la veille par son employeur, apostrophait Jean X... en présence de la clientèle et de son associé, alors qu'il venait chercher un client en salle d'attente; qu'elle tentait