LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Maria, Anita, Antoinette, Placide, Isabelle, Marie-Thérèse et Odile Y... du désistement de leur pourvoi ;

n° Y 21-24.577 contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2020 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Heineken entreprise, société par actions simplifiée, dont

âgée de moins de quinze ans sur laquelle il avait autorité ; "aux motifs qu'il échet de se référer pour l'exposé des faits à celui des premiers juges ; que les tentatives de certains faits graves dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Isabelle de Z...

(1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Roger X..., demeurant à Chateauroux (Indre), 27, place Gambetta, 2°/ Madame veuve Z..., demeurant à Bourges (Cher), ... d'Oisy, 3°/ Mademoiselle Isabelle

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BOYS SERVICES, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un jugement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Ager 14, société à responsabilité limitée dont le siège est

Isabelle Hud'Homme, épouse Y..., demeurant ensemble ..., 3 / Mme Marie B..., épouse X..., demeurant ..., 4 / Mme Simone G..., épouse B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25

Eric A..., 3, lotissement Le Huellou, 29910 Tregunc, 2 / Mme Isabelle A..., épouse Z..., demeurant ..., 3 / M. Eric A..., demeurant ..., 4 / M.

Nicolas C..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Isabelle A..., domiciliée [...] , 7°/ à Mme Patricia D..., domiciliée chez M. Philippe E...[...] , 8°/ à Mme Valérie F..., domiciliée [...] , 9°/ à M.

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Fourchette, dont

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 MAI 2020 La société Montana, société par actions simplifiée, dont

l'émission " Nulle part ailleurs ", séquence " Les guignols de l'info " ; que Yann B...a été employé au cours des années 1995 à 1998 en qualité d'agent spécialisé pour cette dernière émission, et, Isabelle

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabelle

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme et M.

admission du 17 janvier 2008), contre l'arrêt rendu le 26 juin 2007 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à : 1° / la Mutualité sociale agricole de la Vienne, dont

Daniel Y..., époux de Mme Isabelle Trouilleton, demeurant à Saint-Evreve (Isère), ..., 2 / M.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme veuve A..., née Ernestine Z..., demeurant "Le Vignal" à Contes (Alpes-Maritimes), 2 / Mme Isabelle