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294 résultats pour « Alexandra MOREL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372179cd580146773f4114

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Cécile, Marie Alexandre, épouse X..., en cassation d'un

Source officielle

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CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM de l'Allier etc/M. Z

61372154cd580146773f2df6

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Alexandre X..., 2°) de M. Albert X..., 3°) de M.

Source officielle
CC

civ2

61372111cd580146773f0b62

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie, Rolande F..., veuve D..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Marie Alexandre

Source officielle
CC

civ2

6137212ccd580146773f1963

Cassation

31 janvier 1990

31 janvier 1990

veuve de Monsieur Martial L..., demeurant ..., Châteauneuf-sur-Sarthe (Maine-et-Loire), prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de ses deux enfants mineurs Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00564

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

des assises où étaient présents les accusés, toujours libres et seulement accompagnés de gardes pour les empêcher de s'évader et assistés de Maître Edouard Martial, Maître Emmanuelle Franck, Maître Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00016

Cassation

9 janvier 2013

9 janvier 2013

déposée par le salarié, rapproché du contenu des attestations précises et concordantes produites par ce dernier, confirment le caractère pour le moins agressif d'Alexandre Y... à son égard, étant observé

Source officielle
CC

cr

6079a8ca9ba5988459c4ef41

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

12 octobre 1929, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale : " en ce que l'arrêt attaqué a condamné François X... à payer à Christine Y...la somme de 150 000 francs en réparation de son préjudice moral

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110485

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

[...], contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Chantal Z..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Alexandra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100012

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Michel X..., 2°/ Mme Alexandra Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant à la société

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110757

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Gilbert Z..., domicilié chez Mme Alexandra G...[...] , 11°/ à M. Jean-Philippe Z..., domicilié [...] , 12°/ à M. David Z..., domicilié [...] , 13°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

61372377cd5801467740a229

Cassation

6 juillet 2000

6 juillet 2000

Mme Marie-Louise A..., demeurant chez Mme Elmire A..., quartier Chapelle, 97212 Saint-Joseph, 2 / de Mme Annette, Emilie C..., 3 / de Mme Léonard C..., 4 / de Mme Emma C..., 5 / de Mme Alexandrine

Source officielle
CC

cr

évrier 1986, qui, dans des poursuites engagéesc/Alexandre A

613724fecd5801467741a10e

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

Victor, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 6 février 1986, qui, dans des poursuites engagées contre Alexandre A..., du chef de diffamation

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CC

soc

613720c1cd580146773ee1be

Cassation

13 octobre 1988

13 octobre 1988

Alexandre, demeurant "L'Enchanteresse", avenue Sainte-Colette, à Nice (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1985 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre A), au profit de L'INSTITUT

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CC

comm

61372282cd580146773fdd4c

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

Alexandre Z..., demeurant ..., 6 / M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200373

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

UUU..., Alexandra UUU..., épouse VVV..., et M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01036

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

A 10 heures, 10 Minutes Monsieur Nicolas D... et Monsieur Manuel E..., Officiers de police judiciaire, requiert en qualité de témoins Monsieur Alexandre G... né le [...], demeurant, [...] [...], salarié

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CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. Su Su A

613721c7cd580146773f731a

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Masayoshi F..., décédé le 4 juillet 1986, et qu'en sa qualité de tutrice légale de ses deux enfants mineurs, eux-mêmes pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'ayants droit : - Alexandre

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CC

soc

61372161cd580146773f3413

Cassation

4 octobre 1990

4 octobre 1990

cour d'appel de Limoges (Chambre sociale), au profit : 1°) de Mme Marie-José F..., veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administratrice légale de ses enfants mineurs Alexandrine

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CC

civ2

613720b1cd580146773ed99b

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

Alexandre G..., décédé en cours d'instance le 6 février 1984.

Source officielle
CC

comm

61372188cd580146773f4909

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Alexandre Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle