Maria, demeurant ensemble à Chazay d'Azergue, Lozanne (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit de la société Les Maisons Cleverte

(la Réunion), 14°/ de Mlle Azema D..., demeurant ... (la Réunion), 15°/ de M. S... Marcel, demeurant ... (la Réunion), 16°/ de M. Martin I..., demeurant ... (la Réunion), 17°/ de M.

Azema, conseillers référendaires ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller SOULARD, les observations de Me BOUTHORS, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général

Willy X..., demeurant 69380 Chazay d'Azergues, 4°/ de M. Alain B..., demeurant ..., 5°/ de M.

Azema, conseiller rapporteur, Mmes Nocquet, Ract-Madoux, M. Soulard, Mme de la Lance, Mme Chaubon, MM.

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [N] [W], et les conclusions de M.

compter du 10 mai 2002 ; AUX MOTIFS QUE Monsieur X... ne démontre pas que les ordinateurs livrés le 8 avril 2004 n'étaient pas conformes et qu'ils ne comportaient pas notamment, un clavier de type azerty

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Le Baut ; Greffier de chambre : M.

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle BORÉ et SALVE DE BRUNETON

Azema, Mme Pichon, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Sassoust ; Greffier de chambre : M.

Hill, Azéma, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, MM. Pradel, Rottier, conseillers référendaires, M.

ALORS QUE, SUBSIDIAIREMENT, le juge ne peut dénaturer le sens clair et précis d'un écrit ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a retenu que le contrat de bail du 26 avril 1999 faisait peser la charge de l'azurage

Azéma, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [N] [F], et les conclusions de M.

LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : AZEMA

Hill, Cavalerie, Azéma, conseillers de la chambre, MM. Violeau, Pradel, Rottier, conseillers référendaires, M.

Hill, Azéma, conseillers de la chambre, M. Violeau, Mme Merloz, MM. Pradel, Rottier, conseillers référendaires, M.

Jean-Louis CD..., demeurant ... d'Azergue, 69380 Lozanne, 127 / de Mme Micheline EZ..., djemeurant ..., 128 / de M. Jean-Jacques GB..., demeurant ..., 129 / de M.