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205 résultats pour « BENARD Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137211dcd580146773f1158

Cassation

21 février 1990

21 février 1990

HELVETIA SAINT-GALL, dont le siège social est ... (9ème), en cassation d'un même arrêt rendu le 4 novembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Jean Bernard

Source officielle

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CC

civ2

6137233dcd580146774073e7

Cassation

21 janvier 1999

21 janvier 1999

Bernard J..., 11 / Mme Jacqueline AE..., épouse J..., demeurant ensemble ..., 12 / M. Michel L..., 13 / Mme Anne-Marie BR..., épouse L..., demeurant ensemble ..., 14 / M.

Source officielle
CC

comm

613721d2cd580146773f7b9a

Cassation

26 janvier 1993

26 janvier 1993

Emmanuel de G..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

613720f0cd580146773efa52

Cassation

7 mars 1989

7 mars 1989

d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de : 1°/ le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU ... (15e), représenté par son syndic, Monsieur Guy A..., demeurant à Paris (9e), ..., 2°/ Monsieur Bernard

Source officielle
CC

civ1

613721c1cd580146773f6ee9

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Emmanuel X..., demeurant ... (5ème), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle
CC

civ2

613723adcd5801467740ccf9

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Emmanuel Y..., 18 / de M. Alfred I..., demeurant ..., 19 / de la XY...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10255

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Bernard D... précise que les entretiens de progrès conduits par Alain E... l'actuel responsable de service ne sont pas crédibles au vu des relations amicales entretenues avec Pascal Z....

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427490

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

Daniel Z... et Emmanuel B..., inspecteurs des impôts, ont également recueilli le 6 mars 2003 des informations communiquées par une personne ayant souhaité conserver l'anonymat et consignées dans une attestation

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427562

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

Daniel A... et Emmanuel C..., inspecteurs des impôts, ont également recueilli le 6 mars 2003 des informations communiquées par une personne ayant souhaité conserver l'anonymat et consignées dans une attestation

Source officielle
CC

soc

613721bbcd580146773f69b3

Cassation

24 septembre 1992

24 septembre 1992

Bernard, demeurant Le Hainguet Saint-Guillaume à Ponchateau (Loire-atlantique), 20°/ de Mme XG... Marie-Josèphe, demeurant ... (Loire-atlantique), 21°/ de M. YH...

Source officielle
CC

comm

613721b9cd580146773f6879

Cassation

9 juin 1992

9 juin 1992

Emmanuel Z..., demeurant rue Souham à Tulle (Corrèze), pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de la société MDG, défendeurs à la cassation ; MM.

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd580146774074ff

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Bernard K..., demeurant ..., 13 / de M. Michel V..., demeurant ..., 14 / de M. Jean Paul XE..., demeurant ..., 15 / de M. Jacques XH..., demeurant ..., 16 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d30

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

BRILLE, demeurant ..., 6°) Monsieur Marcel X..., demeurant Quittebeuf à Le Neubourg (Eure), 7°) Monsieur Maurice Z..., demeurant à Emanville (Eure) Conches en Ouche, 8°) Madame Jeanine A..., demeurant

Source officielle
CC

comm

ée à l'encontre de MM. C... , X..., et E...etc/MM. A

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00217

Cassation

8 mars 2011

8 mars 2011

société CANDEL & PARTNERS a été déclarée en redressement judiciaire le 21 novembre 2002, un plan de continuation a été arrêté le 3 août 2004 et aucune déclaration de créances n'a été faite par Maître Emmanuel

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301579

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

Il est reproché aux arrêts attaqués d'avoir infirmé le jugement entrepris et condamné solidairement Monsieur Sukru X...et Madame Gwenaëlle Y...à payer à Monsieur Emmanuel A... et Madame Nathalie Z...la

Source officielle
CC

comm

613721b3cd580146773f6477

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

Z..., demeurant ensemble Les Angles (Gard), ..., tous deux pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux des biens de leurs enfants mineurs Karine, Valéry et Emmanuelle,

Source officielle
CC

soc

61372454cd580146774149d9

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

Emmanuel Pujo, demeurant 31440 Arlos, 81 / M. Patrick Quintana, demeurant 65330 Galez, 82 / M. Pascal Redonnet, demeurant 31440 Eup, 83 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Bernard ZK..., 38 / Mme AV..., Aurore Plateau, épouse ZK..., 39 / M. Pierre, Henri ZQ..., 40 / Mme Lucile, Denise, Louise T..., épouse ZQ..., 41 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01107

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

En effet, parallèlement à l'enquête interne sur le cas de Monsieur C..., une enquête est en cours concernant Monsieur Bernard Y... à la suite d'un signalement de Monsieur D....

Source officielle
CC

soc

613722f2cd58014677403932

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Bernard XU..., demeurant ..., 55°/ M. Gérard XV..., demeurant "Villa Lou Péniblou", Chemin du Clos de Brassel, 06560 Valbonne, 56°/ M. Robert YX..., demeurant ..., 57°/ M.

Source officielle