Bernard H..., demeurant ..., 21 / de M. Gérard XI..., demeurant ..., 22 / de M. X... N..., demeurant ..., 23 / de M. Jean M..., demeurant ..., 24 / de M.

(BERNARD), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE NANCY DU 28 AVRIL 1966, QUI A RELAXE Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Bernard Z..., demeurant à Gap (Hautes-Alpes), ..., en cassation d'un

De même concernant Monsieur Bernard E..., il ressort du certificat médical du 26 avril 2014 que des soins quotidiens à domicile lui ont été prescrits pour une durée de 6 mois.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. et Mme X...du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Atelier d'architecture Bernard

Bernard Y..., demeurant Anse Madame à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit de M.

Bernard de La Gatinais, avocat général, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Guyon-Renard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de

Bernard Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Kisio services et consulting, anciennement

Bernard Z..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Logimat, 2 / de l'AGS Assedic du Pas-de-Calais, dont le siège est 6, rue du Bois de Fosseux, 62000 Arras, défendeurs

Bernard Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 2000 par la cour d'appel de Paris (16e Chambre, Section A), au profit : 1 / de M.

X... a fait l'objet d'une sanction avec déplacement d'office ; que cette sanction a été validée par un arrêté ministériel du 14 mars 1988 ; qu'il a ensuite été reproché à M.

(BERNARD) DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES.

Il est reproché au jugement attaqué d'avoir débouté la Société GARAGE COURTOIS de sa demande tendant à ce que Monsieur Bernard X... soit condamné à lui payer la somme de 849,16 au titre des frais de gardiennage

Bernard X..., demeurant à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1985 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section C), au profit de la société ALSTHOM ATLANTIQUE

Bernard X..., demeurant 13, hameau du Pigeonnier à Buxy (Saône-et-Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Arlette X..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 7 janvier 2016 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Bernard

Y... ; qu'il apparaît que ce véhicule s'est stationné temporairement, le propriétaire étant d'ailleurs à proximité et l'ayant déplacé pour que M.

Bernard, - A... Jean, - B... Régine, - C... Bernard, - D... Gilles, - D... Patrick, - E... Colette, épouse F..., - G... Stéphane, - H...