origines possibles, à savoir le robinet entrouvert de la gazinière ou un robinet inutilisé situé dans un placard, et entrouvert par inadvertance, alors qu'il aurait dû être facilement obturé par un bouchon

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BOUBAKER Mohamed A..., demeurant "Les Bouchonneries Tunisiennes", ..., en cassation d'un arrêt rendu

d'eau froide, l'attente bouchonnée des évacuations des eaux usées et eaux vannes, étant précisé qu'un bac à graisse à charge du preneur devra être interposé avant raccordement sur l'attente d'eaux usées

LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT EN REFERE, (PARIS, 22 AVRIL 1982) QUE LA SOCIETE LES ETABLISSEMENTS BARVILLE (LA SOCIETE BARVILLE) A LIVRE DES BOUCHONS

Joint les pourvois n° 06-11.522 et 06-11.657, qui sont identiques ; Sur le premier moyen : Attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain que la cour d'appel a estimé que le bouchon

mécanisme obturant et ouvrant à bon escient l'arrivée d'eau dans le réservoir ; qu'il ne peut y avoir de vice caché sur un mécanisme aussi simple, consistant essentiellement à laisser librement flotter un bouchon

vol et non de la clause de garantie contre les actes de vandalisme, motif pris que selon le rapport de gendarmerie, la perte du vin déversé sur le sol avait été provoquée par le vol des robinets, bouchons

STATUER EN APPLICATION DES ARTICLES 53 ET SUIVANTS DU MEME DECRET ; ATTENDU QUE, POUR DECIDER QUE LA SOCIETE CGIB, QUI BENEFICIAIT D'UNE SURETE SPECIALE SUR DES IMMEUBLES APPARTENANT A SON DEBITEUR BOUCHON

délivré par l'OMPI en date du 11 novembre 1999, après que le modèle eut été déposé en Allemagne le 25 mai 1999 selon les pièces versées aux débats ; la même inventivité se retrouve dans la forme des bouchons

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA SOCIETE MORS, JEAN ET BOUCHON A VERSER A L'URSSAF DE LA MOSELLE 464.471 FRANCS CORRESPONDANT A LA

construction » et ne seraient pas « couverts par la garantie » ; que la société Sagena a partiellement accédé à cette requête en excluant de l'assiette de la prime diverses prestations (tirants et butons, bouchon

DERNIERE, A, PAR CONTRAT DU 12 JUILLET 1974, LOUE POUR VINGT HUIT MOIS A COMPTER DU 1ER AOUT 1974 LES MACHINES ET LE MATERIEL SERVANT A LA FABRICATION ET VENDU SES STOCKS DE MATIERES CONSOMMABLES ET DE BOUCHONS

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL, L 420-15 ET R 420-3 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME MORS-JEAN ET BOUCHON REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE

sécurité sociale ; Attendu que le 13 octobre 1981, Mme Y..., salariée de la Société d'armement et d'études "Alsatex" a été grièvement brûlée à la suite de l'explosion d'une poudre utilisée dans des bouchons

Attendu qu'en juin 1984 la société Bouchonnerie Gabriel a acheté à la société Start Informatique un ordinateur dit " Start 4 000 " ; qu'en novembre 1984 les deux sociétés ont conclu une nouvelle convention

: Vu les articles 16 et 160 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que dans le cadre d'une action en responsabilité contractuelle intentée contre la société Au Chêne liège, vendeur de bouchons

du Var, en date du 31 mai 2011, qui a déclaré d'utilité publique l'acquisition des parties d'immeubles nécessaires à la réalisation du projet de résorption de l'habitat insalubre sur l'îlot des Bouchonnières

international (la société BPI), qui a déposé à l'INPI, le 25 avril 1994, sous le n° 942417 deux modèles de flacon, dont un de couleur bleutée, en forme de tronc masculin sans bras et surmontés d'un bouchon