SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LOMBARDI A ACQUIS EN JUIN 1970 DE LA COMMUNE DE BORCE UNE COUPE DE BOIS SUR PIED

Marc X... pour l'expropriation d'une emprise de 8710 m² sur la parcelle cadastrée à Saint-Cyprien, lieu-dit "Bosc d'en Bourg", section AL n° 47, d'une superficie de 9510 m², Alors que l'appelant doit

A..., Linière de Bosc nouvel, de Mme Z...

, destiné à modifier les performances du moteur, a été ajouté à celui-ci et omet d'en informer l'acquéreur; qu'en l'espèce, après avoir constaté qu'un booster avait été ajouté au moteur, pour en améliorer

d'emprisonnement, dont 30 avec sursis, et d'un an de privation des droits de vote et d'éligibilité ; "aux motifs qu'il devait être sanctionné à la mesure de sa faute ; qu'il ne saurait servir de bouc

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DU JUGEMENT ATTAQUE, BOSCHER, EXPLOITANT AGRICOLE, A CONFIE SA VOITURE A LA SOCIETE GARAGE LE MOAL POIRIER (LE GARAGE

compresses à l'arnica Hansaplast) la boîte de conditionnement (scellé du novembre 1997 effectué par le juge d'instruction de Toulouse) mentionne que la crème à l'arnica est utilisée pour les bleus, bosses

demeurant route de Breteuil à Conches-en-Ouche (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1987 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre), au profit de Monsieur Michel X..., demeurant ... à Bosc-le-Hard

Elie demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel de Paris, au profit de Maître Y..., demeurant ... (6ème), syndic à la liquidation de biens de la société anonyme BOSC

renvoie devant la cour d'appel de Montpellier, autrement composée ; Condamne la société Spanghero aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes des sociétés Bosc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCA du Lys, Bosc de Villeclare, Laroque-des-Albères (Pyrénées-Orientales), en

Y..., salariés de la Fondation John Bost, estimant ne pas disposer d'une prime correspondant à leur ancienneté en application de l'article 8. 01. 1 de la convention collective dite Fehap du 31 octobre

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 septembre 2010), que Mme X..., épouse Y..., salariée de la Fondation John Bost

Bosse s'est pourvue le 10 décembre 1999, en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet 1999 par la cour d'appel de Nouméa, à son préjudice et au profit de M.

(Eure) ; 4°) Monsieur HAMON Z..., demeurant Le Bosc-Roger à Claville (Eure) ; 5°) Monsieur OLIVIER C..., demeurant à Cierrey (Eure) ; 6°) Monsieur B...

demeurant à Rouen (Seine-Maritime), ..., 2°/ de Monsieur René Z..., demeurant à Gainneville Harfleur (Seine-Maritime), 12, lotissement White House, 3°/ de Monsieur Bruno Y..., demeurant lieudit le Bosc

Après réception des travaux, l'immeuble a été donné à bail commercial à la société Bose qui s'est plainte de dysfonctionnements des systèmes de climatisation, chauffage et renouvellement de l'air. 4.

Convention générale sur la sécurité sociale conclue le 5 janvier 1950 entre la France et la Yougoslavie, publiée par le décret n° 51-457 du 19 avril 1951, applicable dans les relations entre la France et la Bosnie