X..., prise en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Transit et transports Brestois, TTB, dont le siège est ..., demeurant en ladite qualité 2, place de la Liberté à Brest

prévoyance, dont le siège est [Adresse 1], contre les arrêts rendus le 24 février 2015 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile), dans les litiges l'opposant : 1°/ à la société See Dufour

déposées devant la cour d'appel, Pierre X... faisait valoir qu'il avait connu Bernard Y... comme formateur du Centre de Formation du Déménagement puis comme formateur dans le cadre des DEMENAGEURS BRETONS

agissements ; que ces faits, s'agissant de l'appartenance à un mouvement terroriste, qui sous prétexte d'idéologie nationaliste se livre à des attentats à l'explosif dont l'un a causé le décès d'une jeune bretonne

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Billards Bretons

X..., salarié, depuis 1961, de la société Union des coopérateurs de Bretagne (UCB), est devenu, à la suite du règlement judiciaire de cette société, salarié de la société Magasins coopératifs bretons (

X..., légataire universel de Charles Y..., a cédé les droits patrimoniaux sur l'oeuvre de l'artiste à la société Nest A/S, dont le siège est au Danemark ; que la société Editions Raoul Breton a été autorisée

élevées en plein air" agrémentées d'un volatile blanc à crête rouge, dans une herbe d'un vert tendre, induisant manifestement le consommateur en erreur, dans la mesure où il imaginait acquérir des oeufs bretons

X... a acheté à la société Bretonne de profilage (la société) des plaques en fibrociment importées pour réaliser la construction d'un bâtiment agricole ; que des plaques ayant présenté des dégradations

NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, LES ARRET DOIVENT MENTIONNER A PEINE DE NULLITE LE NOM DES MAGISTRATS AYANT PARTICIPE A CE DELIBERE ; QUE, PAR SUITE, L'ARRET ATTAQUE QUI N'INDIQUE QUE LE PRESIDENT DUFAUR

Jean X..., défaillant, Mme Raymonde Z... épouse X... défaillante et la SCI BRETON D'AMBLANS défaillante, le jugement entrepris précisait que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA VOITURE DE BRETON, CONDUITE PAR LUI, CIRCULANT SUR UN CHEMIN ET ABORDANT UN PASSAGE A NIVEAU NON GARDE, HEURTA UNE LOCOMOTIVE TIRANT

autres entreprises, à l'édification d'un ensemble immobilier constituant une caserne de gendarmerie ; qu'à la fin des travaux, la société LANDRIN a demandé par lettre du 29 mars 1974 à la société Bretonne

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Maison Breton ; la condamne à payer à la société BM assurances la somme de 2 500 euros, à la société Aelis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société les Déménageurs Bretons, dont le siège est ..., en cassation

Duffau, conseiller rapporteur, MM. Gougé, Ollier, Thavaud, Mme Ramoff, M. Dupuis, Mme Duvernier, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, M. Leblanc, conseillers référendaires, M.

Le Breton étaient des romans policiers, ce qui impliquait entre eux une identité de genre ; Mais attendu, qu'analysant l'oeuvre de M.

, 75004 Paris, 2 / de Mlle Sabine X..., demeurant ... de la Bretonnerie, 75004 Paris, 3 / du syndicat des copropriétaires du ... de la Bretonnerie, 75004 Paris, représenté par son syndic, le Cabinet

'appel de Rennes (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kerim, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Le Logis breton

constatations contraires, la cour d'appel a écarté les conclusions prétendument délaissées ; que le moyen n'est fondé en aucune de ses branches ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCP Duffau