[W] et de Mme [D], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Sogecap, après débats en l'audience publique du 23 mai 2023 où étaient présents Mme Guihal, conseiller doyen faisant fonction

Jéol, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Clavery, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Matalexa Océan Indien, de Me Odent

[W], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Société des habous et lieux saints de l'Islam, et l'avis de M.

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le consiller X..., les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat des sociétés Saint-Gobain Desjonquères et Sofab

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la société à responsabilité limitée

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de Me Jacoupy, avocat de M.

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leclercq, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat des époux A..., de la SCP Célice et Blancpain

[E] [F], domicilié [Adresse 4], représenté par Mme [W] [H], en qualité de curateur, 4°/ au procureur général près la cour d'appel de Versailles, domicilié en son parquet général, 5 rue Carnot,

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Edin, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de M.

BTP), de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la Société touristique, thermale et hôtelière (STTH) de Divonne, les conclusions de M.

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Le Dauphin, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société SRTI Sodeteg

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Pasturel, les observations de la SCP Gauzès et Ghestin, avocat de Mme X..., de la SCP Célice et Blancpain

;appel de Montpellier (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Etablissement Ed Dijon, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société La Cure

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [E], et l'avis de Mme Caron-Deglise, avocat général, après débats en l'audience publique du

Sur le rapport de Mme Degouys, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Jenny Aubry, après débats en l'audience publique du 11 juin 2025 où étaient présentes

chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [N] [M], prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de sa soeur [D] [M], décédée, 2°/ à Mme [H] [M], prise en qualité de curatrice

22 septembre 2014 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Michèle X..., épouse Y..., domiciliée [...]                            , prise en qualité de curatrice