Jean Y..., demeurant 74210 Chaparon Lathuile, 5°/ M. Alexis Z..., demeurant ..., 6°/ M. Henri Z..., demeurant ..., 7°/ M.

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée FARAMAZ, entreprise de travaux publics, dont le siège social est à Chavanod

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sarab, société à responsabilité limitée ont le siège social st à Saint-Etienne-sur-Chalaronne

, dont le siège est Ribéra - ..., représentée par son conseil d'administration, pour ses établissements de : - "Les Doucet", route de Châteauneuf, 16250 Blanzac, - rue Saint-Sébastien, 16150 Chabanais

part, aux cinq centrales prioritaires, d'autre part à la tranche 1 des centrales déjà construites, précisant : « Il est entendu entre les parties que les 5 premiers projets concernant les sites de Chambaron

Guido Y..., demeurant au Lieudit "le Bouchet" à Chavanoz (Isère), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Régional de Bretagne" (S.D.R.B.), dont le siège social est à Rennes (Ille-et-Vilaine), 6, Place de Bretagne, 28/ de la compagnie d'assurancesénéral Accident, ayant élu domicile au cabinet Viel et Chalaron

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Mme Danielle Carré née Dumaz, demeurant "Machamod", Chavanod (Haute-Savoie)

cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société anonyme Sofralog, dont le siège social est zone industrielle de Saint-Dizier-sur-Chalaronne

Maximilien X..., demeurant à Chabannat, 03800 Saint-Priest d'Andelot, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 novembre 1998, où étaient présents : M.

Frédéric XH..., demeurant ..., résidence les Cerisioz, bât 7A à Saint-Priest (Rhône), ci-devant et actuellement "les Mimosas", Moulin Villette à Chavanoz (Isère), 27°) M.

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Mutuelle Assurance Artisanale de France, (MAAF), dont le siège social est à Niort, 79036 Chaban

Docteur X..., qui fournit une feuille de route éditée le 17 juin 2010 sur le site Internet www.viamichelin.fr, qui indique pour le trajet entre la rue Georges Braque à LIMOGES et la rue des Écoles à CHABANAIS

Ces mesures ont été annoncées sur Chavanoz le vendredi 4 mars en séance de remise des médailles sur ce site - argent (20 ans) : 1 mois - vermeil (30 ans) : 2 mois - or (35 ans) : 3 mois - grand or (40

de Morzine Avoriaz (SAMA), société anonyme, dont le siège social est à Avoriaz (Haute-Savoie), Les Portes du Soleil, 3 / la société entreprise Socco, société anonyme, dont le siège social est à Chavanod

André X..., demeurant "Vannans", à Saint-Didier-sur-Chalaronne, Thoissey (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1991 par la cour d'appel de Lyon, au profit : 1 ) de M.

Second moyen de cassation Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur X... de sa demande d'attribution préférentielle de l'immeuble indivis cadastrée C 158 à la Motte Chalancon et d'en

André, demeurant ..., 15°/- Monsieur CHARLET YG... demeurant à Saint-Didier sur Chalaronne (Ain), 16°/- Monsieur CHINDAMO ZA... demeurant HLM Bat.