CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

234 résultats pour « Clada »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722f3cd58014677403991

Cassation

21 janvier 1998

21 janvier 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clara X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février

Source officielle

Page 8 sur 12

← PrécédentSuivant →
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90531

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

[L] [Z], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, la société Crédit foncier de France, ayant la SCP

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100065

Cassation

22 janvier 2020

22 janvier 2020

P..., domiciliée [...] , 2°/ à la société Barbier automobiles, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Clara automobiles La Rochelle, société par actions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101028

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

aux opérations incriminées ; qu'en décidant cependant que ces circonstances n'enlevaient pas pour autant à son attitude consistant à défendre non les intérêts de sa cliente mais de tiers (la société Cloda

Source officielle
CC

civ3

6137232acd5801467740649f

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

Clara Josette C..., épouse X..., demeurant Lieudit Le Grand Fil, 33250 Pauillac, 3 / Mme Nella C..., épouse Z..., demeurant 33180 Saint-Seurin de Cadourne, 4 / M.

Source officielle
CC

civ2

6137220acd580146773f9bbc

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette, Clara, Augustine X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a199

Cassation

16 mars 1989

16 mars 1989

Clara épouse Y... à 3 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'à diverses pénalités ou amendes et a déclaré la SARL "jeux sports et loisirs" solidairement responsable ; Vu le mémoire produit ; Sur le

Source officielle
CC

soc

6137212bcd580146773f190d

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Clara, demeurant ... (Finistère), 2°) Madame Z...

Source officielle
CC

soc

61372375cd5801467740a0ac

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Cordat, domicilié ..., 6 / de Mme Isabelle I..., 7 / de Mme Clara H..., 8 / de Mme Isabelle A..., toutes trois domiciliées société Atos, ..., 9 / de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90532

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

[S] [K], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, la société Crédit Foncier de France, ayant la SCP

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90530

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

[M] [I], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, la société Crédit foncier de France, ayant la SCP

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR90533

Cassation

19 mai 2022

19 mai 2022

[H] [E], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clasa, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, la société Crédit Foncier de France, ayant la SCP

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100249

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme Clara X... et Mme Florence Y..., veuve et fille du peintre chilien Hernán Z..., décédé en 1979, ont assigné

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01037

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Clara, précise que monsieur X... Pierre et mademoiselle Y...

Source officielle
CC

soc

61372151cd580146773f2c89

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

., en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Hérault, au profit de Mme Annie Z..., demeurant à Saint-Gély-du-Fesc (Hérault), rue du Clapas

Source officielle
CC

soc

613723a4cd5801467740c698

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clara X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1999

Source officielle
CC

soc

613721aacd580146773f5d79

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

André Y..., exploitant le restaurant vietanmien, rue Amédée Clara, Le Gosier (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 décembre 1991, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

613722efcd580146774036ef

Cassation

2 décembre 1997

2 décembre 1997

alinéa, du Code civil ; Attendu que, pour déclarer les époux X... recevables en leur tierce opposition à l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence du 4 mars 1994 déclarant abandonnée leur nièce Clara

Source officielle
CC

civ3

61372359cd580146774089f7

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Albert A..., demeurant ..., 2 / Mme Clara X..., veuve A..., 3 / M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00522

Cassation

7 juin 2016

7 juin 2016

d'acquisition, Monsieur E... soutient que la société [...] a acquis le lot en cause de la société MVII qui elle-même l'aurait acquis suivant acte reçu le 10 mai 1990 de la société à responsabilité limitée Clasa

Source officielle