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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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civ3
613721eecd580146773f8d13
9 juin 1993
9 juin 1993
demeurant Le Centenaire à Bourg-Saint-Maurice (Savoie), agissant en sa qualité de syndic de quinze copropriétés sises à Tignes à savoir : Curling B randpré, Tour du Lac laciers, Pistes, Hauts du Val Claret
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101004
8 octobre 2009
8 octobre 2009
. ; Aux motifs que, « Aux termes de l'article 7 des statuts de l'association cultuelle orthodoxe russe de BIARRITZ : " Le clergé nommé par l'archevêque pour desservir la paroisse est membre actif ex
Source officielleciv1
61372492cd58014677416970
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Y..., consécutive à l'édification d'un bâtiment sur la parcelle, 22 boulevard du Val Claret à Antibes, qui leur avait été donnée, le 23 octobre 1952, par les époux Z... X... Gina X... et Gino X...
Source officiellecomm
613722d1cd58014677401d98
25 février 1997
25 février 1997
CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Téléphériques de la Grande Motte, (STGM), dont le siège social est à Val Claret
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101184
1 décembre 2011
1 décembre 2011
les avocats de la partie adverse ; que, dans le dossier Courtois, il ne peut non plus leur être reprochés d'avoir attendu la décision d'aide juridictionnelle avant d'intervenir ; que, dans le dossier Cléret
Source officiellecr
6137253dcd5801467741c21c
1 octobre 1991
1 octobre 1991
et complicité, en mettant nommément en cause Georges Y..., architecte ; qu'en cours d'information, le conseil de la partie civile a, le 17 juillet 1984, déposé une note, répliquant aux arguments de Cléret
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b3ba
26 avril 1977
26 avril 1977
COUPABLE D'AVOIR A ROCHEFORT-SUR-MER, LE 2 SEPTEMBRE 1974, VOLONTAIREMENT DETERIORE 17 TONNES DE VIANDE APPARTENANT AUX ETABLISSEMENTS CLERGEAU ; EN REPRESSION, L'A CONDAMNE A HUIT JOURS D'EMPRISONNEMENT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300654
31 mai 2011
31 mai 2011
afin de préserver la stabilité du talus ; que le jugement sera donc confirmé de ces différents chefs ; qu'en revanche il résulte du rapport de l'agent surveillant de la voie publique de la commune de CLARET
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01417
9 juillet 2014
9 juillet 2014
X... s'il avait préparé une offre pour le client Clerginet et l'avait invité à le tenir au courant très rapidement et que M.
Source officielleciv3
6137221acd580146773fa42a
23 mars 1994
23 mars 1994
annexé : Attendu que le moyen tiré de l'aggravation de la servitude conventionnelle de passage consentie au profit du fonds des époux A... n'ayant pas été soutenu devant la cour d'appel où les époux Claret
Source officiellecomm
6079d6469ba5988459c5a887
3 mars 1965
3 mars 1965
F., LA COUR D'APPEL A INFIRME CE JUGEMENT ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET AINSI RENDU D'AVOIR ADMIS LA CREANCE DE X..., AU MOTIF QUE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DONT CLECHET ETAIT LE MANDATAIRE
Source officiellesoc
613720adcd580146773ed5da
8 janvier 1987
8 janvier 1987
Sur les deux moyens réunis : Attendu que la société Clergeau a licencié le 14 novembre 1979 M.
Source officiellesoc
61372171cd580146773f3cbd
7 mars 1991
7 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Chalet Club, dont le siège est sis à Tignes Val Claret (Savoie
Source officiellecomm
6137227ccd580146773fd8d1
27 juin 1995
27 juin 1995
Joseph X..., demeurant section "Claret" à Moule (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1993 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit de la société Véhicule industriel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00566
9 juin 2021
9 juin 2021
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 décembre 2018), la société Banque centrale de compensation, exerçant son activité sous son nom commercial LCH SA, anciennement LCH Clearnet SA (la société LCH), est
Source officielleciv1
613723a0cd5801467740c349
7 juin 2001
7 juin 2001
juge du tribunal d'instance de Toulon, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1 / de la société Accords Finances, dont le siège est ..., 2 / du Crédit lyonnais, Agence de Claret
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe77c
12 décembre 1995
12 décembre 1995
; D'où il suit que le moyen est en partie sans fondement et pour le surplus irrecevable comme nouveau et mélangé de fait et de droit ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mme Cleuet
Source officielleciv1
613723b0cd5801467740cf4a
20 décembre 2000
20 décembre 2000
arrêt rendu le 9 septembre 1998 par la cour d'appel de Limoges (audience solennelle, 1re et 2e chambres réunies), au profit : 1 / de la société FMT Productions, venant aux droits de la société Clergeau
Source officiellecr
613724e5cd5801467741948e
28 octobre 1987
28 octobre 1987
cent quatre vingt sept, a rendu l'arrêt suivant ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de Me GOUTET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CLERGET
Source officiellecr
613724eacd580146774196bb
8 décembre 1987
8 décembre 1987
rapport de M. le conseiller MORELLI, les observations de Me ROGER et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CLERGET
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