Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1999, qui, pour vol, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement et à 2 000 francs d'amende ; Vu le mémoire

Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LEMOINE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Vu les pièces produites par la société civile professionnelle RICHARD

le neuf juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Richard, contre l'arrêt en date du 11 janvier 1995 de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, qui pour escroqueries et tentatives d'escroqueries, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement, a décerné

Richard contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1990, qui, pour usage de faux, l'a condamné à une amende de 8 000 francs et a prononcé sur les intérêts

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 9 octobre 2006, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers

Riccardo, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Rennes, en date du 27 juin 1996, qui les a renvoyés devant le tribunal correctionnel, le premier pour abus de biens sociaux,

tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de Me LE PRADO et de la société civile professionnelle RICHARD

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf février deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD

[L] [G], contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2015, qui, pour contravention de violences, l'a condamné à 300 euros d'amende ; Vu l'article

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le dix-huit juin deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD

Richard, - Y...

Richard, contre l'arrêt n° 317 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 mai 2000, qui, pour contraventions à la police de la pêche, l'a condamné à 164 amendes de 10 francs