janvier 2009 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour demander le paiement de différentes indemnités ; Attendu que pour débouter le salarié de ses demandes, l'arrêt retient que son refus de découcher

actuels à l'époque considérée, aurait oeuvré personnellement à des activités d'aménagement des caches sur des véhicules qui auraient été destinés en Espagne, pays limitrophe de la France, son principal débouché

encore le même grief à l'arrêt alors, selon le moyen, que l'action instituée par l'article L. 442-6-1, 5° du code de commerce est de nature indemnitaire ; qu'elle ne peut dès lors déboucher

fût-ce celui de la consignation prévue par l'article 392-1 du Code de procédure pénale, l'exception de nullité de la citation ne pouvait plus utilement être soulevée après l'audience des débats ayant débouché

le véhicule au niveau de la portière avant gauche et était projeté par-dessus le toit, avant de chuter sur la chaussée ; " alors que le conducteur doit céder le passage à tout véhicule lorsqu'il débouche

d'une décision expresse de refus ne provoque pas la naissance d'une décision implicite d'acceptation, une confirmation de la demande initiale étant nécessaire pour que le cours du délai susceptible de déboucher

outre les intérêts civils ; "aux motifs que les constatations des gendarmes et l'expertise diligentée par l'expert Max Z... concordent pour désigner le départ de feu à partir de l'excavation où débouche

spéciales ; qu'en statuant ainsi tout en relevant, par motifs propres, que la société Saint Fargeau disposait de droits indivis sur le sol de la cour sur laquelle l'issue de secours envisagée devait déboucher

d'assiette de servitude et que Mme X... avait, dès le mois d'octobre 2009, respecté l'injonction qui lui avait été faite, en faisant réaliser un évasement du chemin de servitude de 10 mètres de large au débouché

AUX MOTIFS QUE il est indéniable, ainsi que l'affirme le CHSCT, que la société NWLF a été amenée à plusieurs reprises à aménager vis-à-vis de ses commerciaux de bord des découchés de nuit courts de l'ordre

Une situation "hégémonique" bien tentante et l'on ne serait pas étonné de déboucher sur des malversations qui dureraient de longue date" ; "Certains parlent de travaux personnels effectués "sur le compte

d'accord de fin de conflit ; qu'il s'ensuit que Jean-Olivier Y... , en organisant et préparant de manière concertée le mouvement de grève et en dirigeant ensuite sur les lieux le mouvement, qui a débouché

condamné ont souligné des éléments de déséquilibre psychique tels qu'impulsivité, absence de maîtrise émotionnelle et intolérance à la frustration, ainsi que l'existence de troubles du caractère pouvant déboucher

Y... » ; qu'en statuant ainsi, quand la circonstance que l'employeur ait ou non eu connaissance, après un premier entretien qui n'avait débouché sur aucune sanction, de faits reprochés au soutien du licenciement

qu'en statuant de la sorte, quand l'article 17 du cahier des charges stipule que « les lots n° 6 et 7 devront supporter les servitudes en ce qui concerne les plantations situées dans la courbe du débouché

liquidation judiciaire et que celle-ci a été clôturée pour insuffisance d'actifs, aucun texte ni aucun principe ne les autorise en revanche à poursuivre le débiteur dans le cas où la procédure a débouché

condamné au comblement de passif à hauteur de 5 millions de francs et qui mentionne effectivement que la juridiction était alors composée de Michel Eicher, président, assisté de Victor Y... et de Roland Delouche

aucun moment, être mises en doute ; qu'ils appartiennent au groupe restreint des scientifiques de réputation internationale dont le but reconnu est de mettre en oeuvre toutes les techniques pouvant déboucher