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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613720e4cd580146773ef3f4
20 avril 1989
20 avril 1989
Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1987 par la cour d'appel de Caen (1re chambre), au profit : 1°) de M.
Source officielleciv3
613723d7cd5801467740ee2d
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Cachelot, conseiller, les observations de Me Hennuyer, avocat de Mme Y..., de la SCP Parmentier et Didier, avocat de M. X..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
613720fbcd580146773f0012
14 juin 1989
14 juin 1989
Calvados), Argences, 2°) Madame Régine Y..., veuve A..., demeurant à Chicheboville (Calvados), Argences, Hameau Beneauville, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1988 par la cour d'appel de Caen
Source officiellesoc
6137233dcd58014677407394
3 février 1999
3 février 1999
Didier X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 décembre 1998, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
Source officielleciv3
6137211bcd580146773f1065
7 février 1990
7 février 1990
Anna, veuve X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1988 par la cour d'appel de Caen (Chambre des Expropriations), au profit de la Société d'Equipement de la Basse Normandie, domiciliée
Source officiellesoc
61372363cd58014677409221
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Didier X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372339cd5801467740705a
11 mars 1999
11 mars 1999
Didier Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 janvier 1999, où étaient présents : M.
Source officiellesoc
6137226ccd580146773fcd47
16 mai 1995
16 mai 1995
Lyon-Caen, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lecante, les conclusions de M.
Source officiellesoc
6137227ecd580146773fda35
17 mai 1995
17 mai 1995
Didier Y..., 3 ) de M. Dominique Z..., 4 ) de M. Patrick B..., 5 ) de M.
Source officiellesoc
61372356cd58014677408748
6 juillet 1999
6 juillet 1999
Didier X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 février 1997 par le conseil de prud'hommes d'Auxerre (section commerce), au profit de la société Atda, société à responsabilité limitée
Source officiellesoc
61372357cd58014677408895
13 octobre 1999
13 octobre 1999
Didier X..., demeurant 12, place Charles de Gaulle, 18150 La Guerche-sur-l'Aubois, LA COUR, en l'audience publique du 15 juin 1999, où étaient présents : M.
Source officiellecomm
613722f7cd58014677403d53
20 janvier 1998
20 janvier 1998
Didier A..., demeurant ..., 4°/ M. Didier A..., demeurant ..., mandataire judiciaire, 5°/ M. X..., demeurant ..., ès qualités de représentant des créanciers de la société SFPO, 6°/ M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06216
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Didier, - Y... Olivier, - Z...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50924
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [S] Pourvoi n° : R 22-14.362 Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SCP Didier et Pinet Défendeur(s) : la société Vallois
Source officielleciv3
613720dfcd580146773ef1a2
18 janvier 1989
18 janvier 1989
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Elise B..., veuve X..., demeurant ... à Argentan (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1986 par la cour d'appel de Caen
Source officiellesoc
613723bacd5801467740d606
18 décembre 2000
18 décembre 2000
Didier XU..., demeurant ..., 50°/ de M. Frédéric YW..., demeurant ..., 51°/ de M.
Source officielleciv3
613720d9cd580146773eeeb9
25 janvier 1989
25 janvier 1989
la SGT, son syndic, représentée par son gérant et dont le siège est à Trouville-sur-Mer (Calvados), Place du Maréchal Foch, en cassation d'un arrêt rendu le 16 février 1987 par la cour d'appel de Caen
Source officielleciv3
61372124cd580146773f14d9
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Vaissette, Chevreau, Didier, Senselme, Cathala, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372305cd580146774046d2
8 janvier 1998
8 janvier 1998
Didier, Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1996 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société SOPREMA, dont le siège est ..., défenderesse à
Source officiellesoc
61372290cd580146773fe815
14 décembre 1995
14 décembre 1995
Didier de Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 15 novembre 1995, où étaient
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