CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 072 résultats pour « Domnine ANDRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372121cd580146773f1374

Cassation

28 mai 1990

28 mai 1990

Gilles, Alain X..., demeurant tous deux domaine du Combre à Vaumas, Jaligny-sur-Besbre (Allier), 4°/ M.

Source officielle

Page 8 sur 54

← PrécédentSuivant →
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00739

Cassation

24 juin 2008

24 juin 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° M 07-10.756, formé par la société Constructions André X..., et n° P 07-12.115, formé par M.

Source officielle
CC

civ2

613720e1cd580146773ef289

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe Z..., demeurant à Béziers (Hérault), domaine de Poussan

Source officielle
CC

civ2

613720c4cd580146773ee362

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Françoise A..., épouse Z..., demeurant Domaine de Poussan le Haut Route

Source officielle
CC

civ2

613721b0cd580146773f6214

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

André, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 février 1992 par le tribunal d'instance de Sartène, en matière électorale, au profit de Y...

Source officielle
CC

civ1

607943199ba5988459c411cb

Cassation

9 mai 1973

9 mai 1973

GEORGES, L'INTERDICTION D'ANDRE Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8499ba5988459c4c67d

Cassation

9 mai 1985

9 mai 1985

ANDRE, - Y... REMY, - Z... DOMINIQUE, - A...

Source officielle
CC

soc

613723aacd5801467740cb34

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

Dominique XY..., demeurant ..., 11 / de M. Jean-Yves XN..., demeurant ..., 12 / de M. Jean-Louis XO..., demeurant ..., 13 / de M.

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e94d

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Antoine A..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la SCI Domaine de Maurepas, 8 / de M. M...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300759

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

André X..., locataire d'un domaine agricole appartenant à M.

Source officielle
CC

civ3

6137229dcd580146773ff2b6

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Domaine d'Anghione, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f64de

Cassation

20 mars 1992

20 mars 1992

Dominique G..., demeurant chez M. Charles G..., Fior di U..., bâtiment C, à Bastia (Haute-Corse), 3°) de Mme Laetitia L..., épouse P..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02310

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

. ; que ce texte ne peut cependant être considéré comme venant définir de manière normative suffisante que la seule activité de parage ressort du domaine réservé à ce professionnel ; que d'ailleurs, la

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb6c0

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Dominique X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402cbf

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

André C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00227

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juin 2021), les sociétés People and Baby et People and Baby développement (les sociétés People and Baby) ont pour activité la création et la gestion de crèches d'entreprises

Source officielle
CC

cr

613725dccd58014677421163

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

, Bernard F... et Bérénice de Saint-Etienne, ils faisaient des "roll programm" avec ces fonds en Suisse, par l'intermédiaire de banques suisses ; ils m'ont demandé de démarcher des clients dans mon domaine

Source officielle
CC

cr

6079a8669ba5988459c4d241

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

: - le procureur général près la cour d'appel de Colmar, - le syndicat CFDT Construction Bois du Bas-Rhin, contre l'arrêt n° 303 / 93 de ladite cour d'appel en date du 11 mars 1993 qui a relaxé André

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

XE... s/Durance 84 et Cavaillon 84 DIAC, contentieux, 8 cours André Philip, 69625 Villeurbanne cedex Véhicule Renault Clio déjà revendu Marcel Y... alias Gaston F...

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e80c

Cassation

19 octobre 1966

19 octobre 1966

EST PROPRIETAIRE EXPLOITANT DE QUATRE DOMAINES VITICOLES DONT LES RECOLTES ET STOCKS SONT DECLARES EN MAIRIE DE GIGONDAS (VINS DOUX NATURELS SANS APPELLATION VDNSA) POUR LE DOMAINE DE SAINT-ANDRE ET LE

Source officielle