Farhad F..., 5 / de M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Farha X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1989 par la cour d'appel

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Placoplatre du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le préfet de Meurthe-et-Moselle, la commune de Vandières

DEMONTRER LE MANQUE DE SOINS DU TRANSPORTEUR ET QUE LA SOLUTION DE L'ARRET ATTAQUE RENVERSE ILLEGALEMENT LA CHARGE DE LA PREUVE ; MAIS ATTENDU QU'AINSI QUE LE RELEVE A BON DROIT LA COUR D'APPEL, LE FARDAU

PALIANI, président de l'association, 2°/ Monsieur Alexandre A..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La Vallière", 3°/ Monsieur Robert B..., demeurant à Menton (Alpes-Maritimes), ..., "La

Farhan X..., contre l'ordonnance du président de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 17 juin 2014, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'enlèvement et séquestration

Farhad D..., 5 / de M. Mohamed D..., demeurant tous trois ..., 6 / de M. Abdool Hamid D..., demeurant ..., 7 / de M. Ismael D..., demeurant ..., 8 / de M.

A COMMANDE A LA SOCIETE TUILERIE DES MUREAUX 12. 500 TUILES PLATES, INGELIVES PREMIER CHOIX, POUR LA COUVERTURE D'UNE MAISON DE CAMPAGNE DONT IL EST PROPRIETAIRE A VALLIERES (CREUSE) ; QUE CES TUILES

décembre 2022 par la cour d'appel de Paris (Pôle 4, chambre 2), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires [Adresse 1], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic, la société Valière

et sur la proposition de mutation sur le site de Vallières concernant 9 salariés du site d'Albertville ; suite à cette réunion, 9 salariés dont l'intimée se sont vus proposer le 22 mars 2006, conformément

, p. 21 s., n° 4.1 s.), la société Sogebras a fait valoir qu'elle n'avait été chargée que du sanglage de la marchandise à bord du navire, le calage ayant été effectué par l'équipage du navire et le fardage

cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit jugement et, pour être fait droit, les renvoie devant le tribunal d'instance de Bourges ; Condamne la société Le Garage Sainte-Valière

Farhad E..., 5 / de M. Mohamed E..., demeurant tous trois ..., 6 / de M. Abdool Hamid E..., demeurant ..., 7 / de M. Ismael E..., demeurant ..., 8 / de M.

Michel Z..., demeurant à La Roquette-sur-Var (Alpes-Maritimes), quartier La Valière, en cassation d'un jugement rendu le 5 février 1990 par le tribunal d'instance de Nice, en matière électorale, au profit

cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1986 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Georges B..., 2°/ Madame Colette A..., épouse B..., demeurant ensemble Les Vallières

Rochas, la cour d'appel ne pouvait les mettre hors de cause sans violer l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel après avoir relevé que la qualité de salariés de la société Valières

rendu le 30 juin 1992 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit du groupement d'intérêt économique Groupement albanais des artisans du bâtiment (GAAB), dont le siège social est à Vallières

Farahd Z..., demeurant ... (8e), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le recours formé par Mme Maria Y..., épouse X..., demeurant ... à Metz-Vallières (Moselle),

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I/ Sur le pourvoi n° G 89-44.155 formé par : d d è La société anonyme Valisère, dont le siège social est sis ..., représentée par