CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

201 résultats pour « Foucteau »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110530

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Jean-Jacques X... soit condamné à rapporter à la succession la somme de 144.540 € au titre de la jouissance gratuite de la maison de [...], chemin des Founeaux, de 1977 à 1991 ; AUX MOTIFS QUE, sur la

Source officielle

Page 8 sur 11

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310176

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

deux parties étant établie au droit du mur extérieur du bâtiment construit sur la parcelle [...] appartenant à Mme Nelly X..., tel que matérialisé sur le plan dressé le 12 mars 2012 par le cabinet Forteau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310118

Cassation

10 mars 2016

10 mars 2016

demande en paiement de travaux supplémentaires, que le compte-rendu de chantier n° 43 mentionnait des travaux supplémentaires commandés par le maître de l'ouvrage, à savoir la « fourniture et pose de 2 fourreaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300492

Cassation

27 avril 2017

27 avril 2017

branchements raccordement, d'un montant de 3 470 € HT ; - les dépenses relatives à la « fourniture et à la pose en tranchée » du « tuyau d'alimentation eau diam = 0,32 » (650 € HT), du « TPC rouge fourreau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200642

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

X... a effectué des tâches qui pouvaient l'exposer à l'amiante : découpage de plaques fibrociment avec disquage de ces plaques, percement de plaques fibrociment, intervention sur des fourreaux en fibrociment

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423de7

Cassation

25 mars 2003

25 mars 2003

blessure du cordon d'alimentation électrique du nettoyeur (avec parfois une mise à nu du fil), embout de protection du cordon d'alimentation sorti de son logement au niveau du corps de l'appareil, fourreau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300121

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

d'eau pouvant générer un court circuit ; -au niveau des installations électriques, dans l'appartement G, des câbles pendent sans protection dans la pièce surélevée : sous la toiture et des câbles sans fourreaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00164

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

dépassement de la valeur limite de 0,15 microgramme par m3, -un procès-verbal de l'inspection du travail de novembre 1999 constatant des produits cancérogènes sur les planchers de la coulée des hauts-fourneaux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01128

Cassation

15 novembre 2011

15 novembre 2011

(dépannage fourneau gaz), Facture 643 C...(meuble bar), Facture 650 C...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO01012

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

industries (la société Gagneraud) a confié à la société American Air Filter (la société AAF) la conception, la réalisation, le contrôle et la mise en service de l'installation de traitement d'air d'un haut fourneau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110470

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

BF... qui ajoute que l'installation électrique et les planchers étaient à refaire et que le chauffage n'était assuré que par un seul fourneau ; que D...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301271

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

arrachage de l'ancienne étanchéité ; évacuation des gravats dans une décharge publique agréée ; réalisation d'un plot pour le passage de la canalisation de descente d'eaux pluviales compris fourreau

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00821

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

avéré ; que la société OXIBIS fait encore grief à la société LUN'ART d'avoir « repris son idée » en distribuant ses lunettes, ainsi qu'elle le fait depuis 2006, dans une chamoisine grise en forme de fourreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100108

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

, aux droits de laquelle se trouve la société Arcelormittal Atlantique et Lorraine (Arcelor), a commandé le remplacement d'une bande transporteuse destinée à l'alimentation en charbon de ses hauts-fourneaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301094

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Contrairement à ce qu'indique Serge X..., l'expert a constaté « les fourreaux pour l'arrivée générale sont faits jusqu'en pied de tableau EDF, la ligne de terre est tirée jusqu'en pied de tableau EDF,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300352

Cassation

25 mai 2023

25 mai 2023

rez-de-chaussée sonnaient creux et que l'expert judiciaire avait imputé ces désordres à un même défaut d'exécution lié au délitement de la chape résultant d'un insuffisant dosage de la colle et au passage de fourreaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00048

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Les syndicats demandeurs affirment que l'organisation du travail étant liée au rythme du haut-fourneau est complexe et fixée par l'employeur, qui impose le fractionnement et l'incite, et que la part de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100325

Cassation

19 mars 2015

19 mars 2015

manches dans un imprimé en partie fleuri, dans les coloris gris et rose poudré, présentant les caractéristiques originales suivantes : De face : L'auteur a choisi une encolure ronde avec finition fourreau

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300690

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

compactage et couche d'imprégnation pour réalisation des pentes et couches d'enrobés noirs à module élevé pour un total de 289 000 € Ttc ) à noter que la prévision de la fourniture et la pose d'un fourreau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200364

Cassation

14 mars 2013

14 mars 2013

novembre 1972 à septembre 1977 aux Etablissements CAPIC comme monteur d'appareils et d'équipements professionnels pour la restauration, les collectivités, les usines agroalimentaires (fours, friteuses, fourneaux

Source officielle