.- Claude X...avait, suivant la jeune fille, cessé toute relation sexuelle avec elle pour partager la chambre de Guy-Claude Y... mais lui proposait des relations triangulaires avec ce dernier, persuadé

l'origine de cette enquête avait cité plusieurs personnes, dont certains supposés organisateurs du système ; qu'au cours de cette enquête, clôturée par une décision de classement sans suite, le dernier

contractuellement séparée de biens et légataire de l'usufruit de la totalité des biens composant sa succession et les quatre filles issues de son mariage, Sabine, épouse A..., Alixe, épouse B... de Saint-Just, Isabelle

formé par Monsieur Robert C..., demeurant à Paris (1er), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1986 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section B), au profit de Madame Françoise, Isabelle

Ismael D..., demeurant ..., 8 / de M. Dawood Mohamed D..., demeurant Beau Bassin, Ile Maurice, 9 / de M. Abdool Rashid D..., demeurant ..., 10 / de M. Abdoul B...

Z...et Mme Isabelle X..., ès qualités, font grief aux arrêts attaqués de limiter à une certaine somme le montant de l'indemnisation due en réparation du préjudice subi par Mme Claire Isabelle X...au titre

X... et son épouse Monique née Y... ont vendu à Jean-Louis Y... et à Isabelle A... en indivision chacun pour moitié, la maison d'habitation située à AMAGE rue des trois fontaines et le terrain attenant

Denis XB..., demeurant ..., 18 / M. Henri XK..., demeurant ..., 19 / M. Patrice XP..., demeurant ..., 20 / M.

commun (GAEC) Reboule, groupement agricole d'exploitation en commun, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° V 22-10.341 contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2021 par la cour d'appel de Saint-Denis

Didier VV..., - Mme Isabelle VV..., - M. Jean-Pierre WW..., - Société Les Petits bateaux, - Société Sarl Art de France, - Mme Sylvia XXX..., - M.

Mustapha X..., demeurant à la Faculté de Droit, BP V. 179 à Abdijan (Côte d'Ivoire), 2°/ Mme isabelle X... née Dalloz, demeurant à la Faculté de Droit, BP V. 179 à Abdijan (Côte d'Ivoire), en cassation

LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué, D'AVOIR rejeté la demande de dommages et intérêts formulée par Monsieur Olivier X...et Madame Isabelle X...à l'encontre de la société Financo, AUX MOTIFS QUE «

Michel X..., 2°/ Mme Isabelle Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                               , contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2014 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile

aux motifs qu'" entendue tant par le juge que par l'expert, en dehors de la présence de sa mère, l'enfant n'a jamais évoqué un quelconque comportement ambigu de son père " (cf. arrêt attaqué, p. 5, dernier

Marie-Thérèse, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RIOM du 10 janvier 1995, qui, dans l'information suivie contre Bernard Z... et Isabelle Z

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la commune de Saint-André a fait assigner la SCI Im Mogalia et Mme X... devant le juge des référés du tribunal de grande instance de Saint-Denis

Jacques A..., demeurant ..., 4 / de Mme Marguerite A..., épouse C..., demeurant ..., 5 / de Mme Isabelle A..., épouse B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent

(Loire-Atlantique), 108) Mme Martine I..., demeurant ..., Les Sorinières (Loire-Atlantique), 118) Mme Isabelle J..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 128) Mme Suzanne K..., demeurant ...