Didier X... et Mme Isabelle X... (les consorts X...) ont cédé la totalité des parts composant le capital de la société X... à M. Z... et à la société Etablissements Z...

Isabelle, - Z...

d'une demande en requalification de sa démission en prise d'acte produisant les effets d'un licenciement sans cause réelle et sérieuse, et en paiement de dommages-intérêts pour harcèlement moral, de rappel

La cour doit donc rappeler ici que Mme Y... n'était en aucune manière fondée à refuser de prendre ses fonctions à Gonesse.

Isabelle épouse C..., demeurant à Cahors (Lot), ..., 10°) Madame G... Gisèle épouse B..., demeurant à Fargues (Lot), La Vidale, 11°) Madame G...

demeurant "Le Carina", ..., La Baule (Loire-Atlantique), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1991 par le conseil de prud'hommes de Saint-Nazaire (section commerce), au profit : 1 / de Mme Isabelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Isabelle Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997

E..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 avril 2017 par la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige l'opposant à la société Polyclinique Sainte-Isabelle, société anonyme, dont

De son côté, Isabelle semble avoir très mal vécu plusieurs décès dans sa famille proche, de fin 1996 à début 1999 ; Son caractère et comportement avaient beaucoup changé.

d'entreprise ; Attendu que, nonobstant le décès du prévenu Jean Use, la Cour de Cassation demeure compétente pour statuer sur le pourvoi, qui ne concerne que les intérêts civils ; Que Bertrand Use, Isabelle

Mmes B..., D..., X..., A..., F..., E..., Z... et C... ont été engagées par la société Voisin en qualité d'ouvrières ; qu'elles ont saisi la juridiction prud'homale pour demander le versement d'un rappel

Michel X..., 2°/ Mme Isabelle Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...]                               , contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2014 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile

sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis, de congés payés afférents à ce préavis, d'indemnité de licenciement, de dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, de rappel

Ne pouvant argumenter et effrayées par l'agressivité de votre comportement, elles se sont réfugiées dans le bureau d'Isabelle C....

en défense a été produit par la société civile professionnelle Boré et Xavier, avocat de Monsieur X... agissant tant en son nom propre qu'en qualité de représentant de ses enfants mineurs David et Isabelle

Bruno F..., demeurant ..., 9°/ de Mme Sylvie D..., demeurant ..., 10°/ de Mme Karine C..., demeurant ..., 11°/ de Mme Claire A..., demeurant ..., 12°/ de Mme Isabelle I..., épouse B..., demeurant