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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO02323
10 décembre 2014
10 décembre 2014
James X... et présentent un caractère vague et subjectif qui ne permet pas à M. James X... de s'expliquer davantage. Il est également reproché à M.
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61372549cd5801467741c7bf
23 avril 1992
23 avril 1992
les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUINPALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : BEN BELGACEM Jamel
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61372552cd5801467741cc0e
18 mai 1992
18 mai 1992
pour qu'il les vende au meilleur prix ; que celle-ci a donné téléphoniquement son accord pour vendre à un prix de 120 000 francs ; que les contacts pris par Jamot avec différentes galeries ou musées puis
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6137210fcd580146773f0a83
24 janvier 1990
24 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BRUNHES-JAMMES, dont le siège social est ...
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613722e5cd58014677402e1a
5 juin 1997
5 juin 1997
d'exploiter la terre", d'autre part que "le chiffre d'affaires du CAT ne constitue qu'un élément dérisoire pour l'ensemble du budget social et du remboursement COTOREP", soit, "pour prendre l'exemple du CAT James
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613724eccd580146774197c9
25 janvier 1988
25 janvier 1988
Puisseau président, Cutajar et Jammet conseillers, a délibéré, jugé et prononcé la décision, ne met pas la Cour de Cassation en mesure de s'assurer de la régularité de la composition de la Cour et du respect
Source officielleciv1
60794c079ba5988459c44759
11 juin 1981
11 juin 1981
RESULTE DE CE TEXTE QUE L'ASSUREUR PEUT OPPOSER AU TIERS QUI INVOQUE LE BENEFICE DE LA POLICE LES EXCEPTIONS OPPOSABLES AU SOUSCRIPTEUR D'ORIGINE; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE M JAMES
Source officielleciv2
6137218bcd580146773f4a7f
23 octobre 1991
23 octobre 1991
responsabilité limitée, dont le siège est ... à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit de la société James
Source officielleciv1
6079411a9ba5988459c404fe
13 février 1973
13 février 1973
OLIVER FAISANT VALOIR QUE JAMES B...
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6079b21b9ba5988459c55ddd
12 janvier 1977
12 janvier 1977
DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE LA SOCIETE DES OLEAGINEUX MEDITERRANEENS, DITE SOMEDI, QUI, POUR UNE PERIODE D'ESSAI DE TROIS MOIS PRENANT EFFET LE 17 JUILLET 1972, AVAIT ENGAGE JAMME
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ER en date du 20 juillet 1988, qui, dans l'information suiviec/Ernest Y
61372539cd5801467741bfda
9 janvier 1990
9 janvier 1990
Jammet conseiller présent, désigné pour siéger à la chambre d'accusation, le plus ancien dans l'ordre de nominations à la Cour, faisant fonction de président, en l'absence de Mme Maraval, président de
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613720decd580146773ef123
25 avril 1989
25 avril 1989
(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit de la société JAMES, société anonyme, dont le siège social est sis à Paris
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ECLI:FR:CCASS:2012:C100592
23 mai 2012
23 mai 2012
: Attendu que Suzanne X... et son époux commun en biens, Aris Y..., sont respectivement décédés les 27 juin 1995 et 23 novembre 2002, en laissant pour leur succéder trois enfants, Guy, Nicole et James
Source officielleciv2
6137218ccd580146773f4b09
23 octobre 1991
23 octobre 1991
responsabilité limitée dont le siège est ... à Reuil-Malmaison (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1990 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la société James
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ECLI:FR:CCASS:2011:C300499
4 mai 2011
4 mai 2011
code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 novembre 2009), rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3, 29 octobre 2008, pourvoi n° 07-16.082), que l'association Saint-James
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ECLI:FR:CCASS:2015:C101110
14 octobre 2015
14 octobre 2015
James X... de sa demande de voir dire et juger que le crédit n° 306005951 5711 7557 est nul faute d'offre préalable conforme aux prescriptions d'ordre public des articles L. 311-8 et L. 311-10 anciens
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61372342cd5801467740773a
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Tanguy Y..., 2 / Mme Mireille X... veuve Y..., demeurant tous deux "les Jamets", 18250 Ivoy Le Pré, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1996 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre civile
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613723a1cd5801467740c46a
3 avril 2001
3 avril 2001
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Factory mutual international, dont le siège est ..., 2 / la société Fort James
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607940f29ba5988459c3fbe1
4 mai 1971
4 mai 1971
JAMES ET LA DAME Z..., VEUVE DU DUC DE Y...
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ECLI:FR:CCASS:2023:CO10647
25 octobre 2023
25 octobre 2023
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 25 OCTOBRE 2023 La société James
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