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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
61372283cd580146773fdde4
4 juillet 1995
4 juillet 1995
épouse Y..., demeurant ..., Immeuble Saint- Quentin à Nice (Alpes-maritimes), 3 / Mlle Jérôma B..., demeurant Agosta Plage, Porticcio (Corse) Molini, agissant en sa qualité d'héritière de son père, Jean-Baptiste
Source officielleciv1
61372294cd580146773feb1e
21 novembre 1995
21 novembre 1995
Jean-Pierre D... est décédé laissant pour lui succéder trois enfants : Etienne dit Justin, Marie-Emilie et Jean-Baptiste ; que l'acte de partage du 15 novembre 1923 a attribué à Justin une grange, implantée
Source officielleciv2
607941169ba5988459c402ee
25 octobre 1972
25 octobre 1972
JEAN-BAPTISTE, DE NE PAS S'ETRE EXPLIQUE SUR LES RESULTATS D'UNE ENQUETE PRECEDEMMENT ORDONNEE DANS LE CADRE D'UNE VERIFICATION D'ECRITURE, ET DE N'AVOIR PAS ENONCE LES MOTIFS POUR LESQUELS LES JUGES DU
Source officielleciv1
61372516cd5801467741ae25
31 octobre 2007
31 octobre 2007
fixé la résidence de l'enfant mineur, Jean-Baptiste, né le 22 décembre 1994, chez la mère avec exercice commun de l'autorité parentale et fixé les modalités d'exercice du droit de visite et d'hébergement
Source officiellesoc
613722b7cd580146774008dc
20 juin 1996
20 juin 1996
Jean-Baptiste Y..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de X..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de : la Caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes (CAMAC),
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90398
15 mai 2025
15 mai 2025
[H] et autres Défendeur : la société Jean- Baptiste Pantou et Maxime Carrion et autre Requête n° : 1314/24 Ordonnance n° : 90398 du 15 mai 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE :
Source officiellesoc
613723aacd5801467740cae2
1 février 2001
1 février 2001
de l'URSSAF de la Corse, de la SCP Richard et Mandelkern, avocat des consorts X..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Jean-Baptiste
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10015
10 janvier 2024
10 janvier 2024
le 18 mars 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Chambre 4-3), dans le litige l'opposant à l'association Jean Baptiste Fouque, institut médico-éducatif [3] (IME), dont le siège est [Adresse 2],
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2296
7 mars 1990
7 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Baptiste C..., 2°/ Monsieur Julien C..., 3°/ Monsieur Roger C..., demeurant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100950
10 juillet 2014
10 juillet 2014
Jean-Baptiste X... a prêté à M.
Source officielleciv1
60794bd39ba5988459c44018
9 janvier 1979
9 janvier 1979
ETANT DECEDE, SA SECONDE EPOUSE S'EST REMARIEE AVEC JEAN BAPTISTE X...
Source officielleciv3
61372311cd58014677404f5d
18 février 1998
18 février 1998
déclaration de pourvoi que celui-ci a été formé par "1°/ Mme Anne A...", il apparaît que dans le mémoire ampliatif et le mémoire en défense, la demanderesse au pourvoi a été désignée comme étant Mme Jean-Baptiste
Source officielleciv1
6137243fcd58014677413eb1
13 novembre 2003
13 novembre 2003
reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que Jean-Baptiste et Madeleine X..., mariés sous le régime de la séparation de biens, sont décédés respectivement les 24 février 1989 et 7 mars 1994, en
Source officielleciv2
61372226cd580146773faa4b
23 février 1994
23 février 1994
Pascal, Jean, Pierre Yves Y..., demeurant ... (Ille-et-Vilaine), ès qualités de légataire universel de M. Jean-Baptiste Marie Z..., décédé le 21 octobre 1992, de M. Jean-François A..., demeurant ...
Source officielleciv2
60794bb69ba5988459c43b87
1 février 1978
1 février 1978
JEAN ONT ETE RADIES DES LISTES ELECTORALES DE LA COMMUNE D'OLMO PAR LA COMMISSION ADMINISTRATIVE ; QUE LE JUGEMENT ATTAQUE, RENDU SUR LE RECOURS DE J... PIERRE ET SUR L'INTERVENTION DE F...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101153
23 novembre 2011
23 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 6 juillet 2010), que Jean-Baptiste X..., né de Guillaume X... et Jeanne Y..., et ayant
Source officielleciv2
613723d2cd5801467740e9e8
11 avril 2002
11 avril 2002
Jean-Baptiste X..., 2 / Mme Pascaline Y..., épouse X..., demeurant ensemble Pantanacce n° 40, 20224 Corscia, en cassation d'un jugement rendu le 27 février 2002 par le tribunal d'instance de Corte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101190
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Z... était le père de l'enfant Baptiste né le 16 décembre 2001, dit que l'enfant Baptiste, né de la relation de Nathalie Y... et de Jean-Luc Z..., portera le nom patronymique de Y..., ordonné la transcription
Source officielleciv3
613723c2cd5801467740dd16
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Baptiste X..., décédé le 12 mai 1998, 2 / de M. Gabriel X..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritier de son frère M.
Source officiellecr
Bordeaux suivie devant le juge d'instruction audit tribunalc/MM. Jean-Baptiste Z
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00232
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Jean-Baptiste Z... et B...
Source officiellePage 8 sur 48