[W] travaillait comme dessinateur pour la société Van Cleef & Arpels depuis 2000 et que, dans le cadre de son travail, il devait entre autres dessiner des bijoux et autres oeuvres de joaillerie dans l'esprit

Baudoin Y..., administrateur judiciaire, ès qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Joaillerie de l'Essonne, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à

dans le secteur de grandes enseignes de sorte que la modification notable des facteurs locaux de commercialité au cours du bail à renouveler avait présenté un intérêt pour son commerce de bijouterie-joaillerie

André et Pierre X... un appartement pour y exercer le commerce de joaillerie et d'orfèvrerie ; que, par acte extrajudiciaire du 23 décembre 1985, les bailleurs ont donné congé pour le 1er juillet 1986

Yves X..., demeurant à Sautron (Loire-Atlantique), La Joallière, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1992 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre B), au profit : 1 / de M.

Ce jugement fonde la condamnation sur « l'acte authentique reçu le 13 août 2004, par Maître Joanny B..., notaire associé à Ugine (Savoie) ( ) Prêt immobilier d'un montant de 205 euros au taux conventionnel

Joseph X..., demeurant Le Joannet, Sorbiers (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1987 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Compagnie de transports

épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Mansion, Z..., Joassin

ET X..., DE LOCAUX COMMERCIAUX EN VERTU D'UN BAIL STIPULANT, D'UNE PART, QU'IL NE POUVAIT PRATIQUER DANS LES LIEUX LOUES QUE LE COMMERCE DE LA VRAIE BIJOUTERIE ET JOAILLERIE A L'EXCLUSION DE TOUS AUTRES

Attendu qu'à l'occasion d'une exposition qu'elle organisait, la société de bijouterie Sedeg a reçu en dépôt des bijoux que lui avait confiés la société Hamard Vitau, fabricant et négociant en joaillerie

Joinis agence maritime SARJAM, société en nom collectif, dont le siège est ..., 6 / la société SCAC, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / la société SCAC Air service, société anonyme, dont

Joanny XW..., demeurant ..., 36 / de M. Henri XX..., demeurant ..., 37 / de M. Joanny XY..., demeurant ..., 38 / de M. Daniel XZ..., demeurant ..., appartement 8, 71400 Autun, 39 / de M.

rendue en référé par un président de tribunal de commerce qui a refusé de rétracter l'ordonnance, rendue sur requête présentée par la Chambre syndicale professionnelle de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie

Joanny X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1992 par le conseil de prud'hommes de Montpellier (section industrie), au profit de la société Les Semailles aveyronnaises, société

pas exécuté l''obligation qui a été mise à sa charge par l'ordonnance de référé susvisée, en ce qui concerne le contrat FNEIB afférent au lot Saule n° 3668, le contrat d'architecte signé avec Madame Joanna

Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X..., propriétaire d'un immeuble donné à bail à la société Le Comptoir de Saint-Cloud, qui y exerce le commerce de bijouterie-joaillerie, fait grief à l'arrêt

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le recours formé par Mme Joanna

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joanna, Elisabeth Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un