CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 492 résultats pour « Joly »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00686

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

Joly, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00685

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

Joly, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

soc

6079b1509ba5988459c518fd

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 15 décembre 1986), que la société Briqueteries Joly, par une décision de la cour d'appel de Douai du 13 juillet 1983, a été condamnée à payer à M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00684

Cassation

10 mai 2022

10 mai 2022

Joly, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lesclous, avocat général, après débats en chambre du conseil en date du 10 mai 2022 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200445

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

1134 du code civil et L. 113-1 du code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Prociner, aux droits de laquelle vient la société Soval, a commandé à la société Etablissements Joly

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200241

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

Nord-Pas-de-Calais (la caisse) a refusé de prendre en charge la prolongation d'un traitement à ventilation mécanique par pression continue prescrite à Mme X... et exécutée par la société SOS Oxygène Nord Joly

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200242

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

médical ; Condamne la société SOS Oxygène Nord Joly médical aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société SOS Oxygène Nord Joly médical ; la condamne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200243

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

Nord-Pas-de-Calais (la caisse) a refusé de prendre en charge la prolongation d'un traitement à ventilation mécanique par pression continue prescrite à Mme X... et exécutée par la société SOS oxygène Nord Joly

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200244

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

médical ; Condamne la société SOS Oxygène Nord Joly médical aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société SOS Oxygène Nord Joly médical ; la condamne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200245

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

médical ; Condamne la société SOS Oxygène Nord Joly médical aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société SOS Oxygène Nord Joly médical ; la condamne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200246

Cassation

13 février 2014

13 février 2014

médical ; Condamne la société SOS oxygène Nord Joly médical aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société SOS oxygène Nord Joly médical ; la condamne

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d87e

Cassation

5 juin 2001

5 juin 2001

Bozo X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1999 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale, prud'hommes), au profit : 1 / de la société Transports Joly, société anonyme

Source officielle
CC

civ1

61372217cd580146773fa244

Cassation

26 mai 1994

26 mai 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Cuisines Joly, dont le siège social

Source officielle
CC

civ3

60794bce9ba5988459c43f05

Cassation

3 octobre 1978

3 octobre 1978

DIRECTEUR DU CENTRE D'ORIENTATION SOCIALE A, EN JANVIER 1974, ASSIGNE EN INDEMNISATION DU PREJUDICE CAUSE A CET ORGANISME PAR DES INFILTRATIONS D'EAU DANS DES BATIMENTS EDIFIES EN 1963 ET 1964, L'ARCHITECTE JOLY

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00436

Cassation

15 mars 2022

15 mars 2022

Benjamin Joly, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Sur le rapport de M. Samuel, conseiller, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137260ecd580146774229cf

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61305

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[D] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société L'Atelier d'architecture Frédéric Joly Ordonnance : 61305 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Source officielle
CC

soc

61372325cd5801467740605f

Cassation

15 décembre 1998

15 décembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jolly, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100670

Cassation

4 décembre 2024

4 décembre 2024

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 juin 2023), le 16 janvier 2004, la société 2 4 6 Michaux (le bailleur) a donné à bail à la société Le Moulin Joli (le preneur) un local commercial. 2.

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d99b

Cassation

26 septembre 1994

26 septembre 1994

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six septembre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY

Source officielle

Page 8 sur 525

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC10 028 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JOLY HOMME

SIREN 512349556Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERTRAND JOLY

SIREN 510555097Greffe du Tribunal de Commerce de vannes

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DOCTEUR P. JOLY

SIREN 441952934Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

30/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

WATTRELOS DISTRIBUTION, JOLY HEM

SIREN 347940488Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante La société WATTRELOS DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée au capital de 2.200.000 euros, dont le siège social se situe à ROUBAIX (59100), 21 bis Grand'Rue, Centre Commercial Espace Grand'Rue, qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 347 940 488, représentée par Madame Delphine ESCAICH, Présidente de ladite société. Pour la société absorbée La société JOLY HEM

29/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

WATTRELOS DISTRIBUTION, JOLY HEM

SIREN 347940488Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion Pour la société absorbante La société WATTRELOS DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée au capital de 2.200.000 euros, dont le siège social se situe à ROUBAIX (59100), 21 bis Grand'Rue, Centre Commercial Espace Grand'Rue, qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 347 940 488, représentée par Madame Delphine ESCAICH, Présidente de ladite société. Pour la société absorbée La société JOLY HEM

29/07/2026

Voir →