Emmanuel F...                    , domicilié [...]                               , 4°/ à M. Gerald F...                    , domicilié [...]                             , 5°/ à M.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Guadeloupe, en date du 25 juin 1994, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 14 ans de réclusion criminelle, a prononcé pour une durée de 10 ans l'interdiction

DES OUVRIERS TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE DES CHANTIERS DE SIGNALISATION ET ENCLENCHEMENT, D'EMMANUEL Y...

requête présentée par le procureur général près la Cour de cassation et tendant à la rectification de l'arrêt rendu par la chambre criminelle le 22 mars 2017, qui, sur les pourvois formés par Mme Emmanuelle

Emmanuel Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.

Emmanuel X..., Mme Fabienne X... et M.

pourvoi n° P 21-19.301 contre l'arrêt rendu le 18 mai 2021 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Association des établissements du domaine Emmanuel

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué de n'AVOIR condamné in solidum Elise Y..., Laurent F..., Rémi B..., Camille C..., Jean-Marc D..., Jonathan E...et Emmanuel Z.

Emmanuel Y... ne formule aucune demande de majoration auprès de la caisse nationale d'assurance vieillesse en ce qui concerne ses enfants biologiques ; Donne acte à M.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 3 mars 1993, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à 30 000 francs

lieu de statuer sur les autres moyens : Met hors de cause la société Demathieu Bard construction ; CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il : - condamne la société Lidl à payer à la Serarl Emmanuelle

Emmanuel A..., domicilié [...]                           , défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication

pourvoi formé par : - LA SOCIETE AMBULANCES DES CHARMILLES, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 3 avril 1987 qui a relaxé Jean-Marie X... et Emmanuel

Emmanuel Z..., demeurant ..., 3°/ de la Caisse générale de Sécurité sociale de la Guadeloupe, dont le siège est ..., En présence de : la Mutuelle assurance des instituteurs de France (MAIF), dont

Jacques Y... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré Mme Emmanuelle Y... et M.

Emmanuel Z..., 2°/ à M. Jean-Claude Z..., 3°/ à M.

Emmanuel S..., domicilié [...]                                     , 22°/ à M.

Stéphane X..., 7°/ Mme Emmanuelle X..., tous deux domiciliés..., 06250 Mougins, à l'occasion du pourvoi formé par eux contre l'arrêt rendu le 21 novembre 2012 par la cour d'appel de Paris (pôle 2