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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110389
10 juin 2026
10 juin 2026
Sur le rapport de Mme Lion, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de MM.
Source officielleciv1
60794c579ba5988459c454f9
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Lissen Y... X..., domicilié au Maroc, a été victime d'un accident de la circulation survenu en Espagne alors qu'il était passager d'un véhicule automobile, immatriculé en France et conduit par M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10050
17 janvier 2018
17 janvier 2018
domiciliées [...] , contre l'arrêt rendu le 19 mai 2016 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige les opposant à la société Lions
Source officielleciv3
61372394cd5801467740ba73
6 novembre 2001
6 novembre 2001
..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 2000 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile, section civile), au profit : 1 / de Mme Rolande Y..., épouse Z..., demeurant La Lande, Lison
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61593
30 novembre 2023
30 novembre 2023
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : G 23-17.533 Demandeur(s) : Mme [M] Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Défendeur(s) : la société ING Les Deux lions
Source officiellesoc
61372336cd58014677406e1a
27 janvier 1999
27 janvier 1999
Jean-Jacques X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL Transports Ligonie, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 juin 1997 par le conseil de prud'hommes de Nevers (section
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a60
29 novembre 1989
29 novembre 1989
procédure que Mlle B... a été engagée le 16 janvier 1978 par la société Produits Jaeger en qualité de secrétaire sténo-dactylo bilingue et a travaillé dans les locaux parisiens de la société, rue de Lisbonne
Source officiellecomm
613724a5cd58014677417348
21 juin 2005
21 juin 2005
X... était situé à Lisbonne, ce dont il résultait que le centre de ses intérêts caractérisant son principal établissement était situé au Portugal ; qu'en jugeant néanmoins que la juridiction française
Source officiellecomm
6079d36c9ba5988459c5917e
12 juin 1978
12 juin 1978
PILSHEIM ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET DEFERE D'AVOIR DECIDE QUE LA SOCIETE GBM POUVAIT CONSERVER SES DROITS SUR LES MARQUES PILSHEIM ET PILSHEM, NONOBSTANT L'ARRANGEMENT INTERNATIONAL DE LISBONNE
Source officielleciv2
6137212ccd580146773f1963
31 janvier 1990
31 janvier 1990
Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1988 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Auguste L..., demeurant à Thorigne d'Anjou, Le Lion
Source officielleciv1
6137234ccd58014677407f87
15 décembre 1999
15 décembre 1999
en qualité de cautions, chacun pour la somme de 800 000 francs ; qu'elle n'est pas intervenue au contrat de prêt conclu le 5 février de la même année entre la Caisse d'épargne et la société Squash du Lion
Source officielleciv1
613721becd580146773f6c7f
24 février 1993
24 février 1993
Roland Y..., 28) Mme Marie-Antoinette X..., son épouse, demeurant tous deux ... à Lion-sur-Mer (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juin 1989 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210815
12 novembre 2020
12 novembre 2020
L'attribution de ce Lion d'Or peut se cumuler avec la remise de certaines médailles d'honneur du travail et, est toujours donné l'année suivant celle de la date anniversaire dans l'entreprise.
Source officiellesoc
613722cdcd58014677401a91
15 janvier 1997
15 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lion, prise en la personne de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00723
23 mars 2011
23 mars 2011
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 7 octobre 1996 par l'association Maison des parents Albec Lions en qualité
Source officiellecomm
6079d6829ba5988459c5ba48
2 mars 1976
2 mars 1976
BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (NIMES, 17 OCTOBRE 1973), CINQ WAGONS-RESERVOIRS APPARTENANT A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS COMTE SE TROUVAIENT DETENUS A SAINT-ANDRE-DE-LIDON
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c59226
22 novembre 1978
22 novembre 1978
DE CLOTURE, AUCUNE CONCLUSION NE PEUT ETRE DEPOSEE NI AUCUNE PIECE PRODUITE AUX DEBATS, A PEINE D'IRRECEVABILITE PRONONCEE D'OFFICE ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LION
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110158
6 mars 2024
6 mars 2024
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110384
12 juin 2024
12 juin 2024
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110386
12 juin 2024
12 juin 2024
Sur le rapport de Mme Lion, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Laurent Goldman, avocat de M.
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