Marcello Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit de Mme Grazia Y..., épouse X..., demeurant ..., défenderesse

Marcel, - Y... Gilbert, - Y...

Jean-Marc, 40°/ de Monsieur ZE... Jean-Philippe, 41°/ de Monsieur ZF... Henri, 42°/ de Monsieur ZL... Marc, 43°/ de Monsieur PAUL XQ..., 44°/ de Monsieur ZN...

Marcel Z... était le gérant, a vendu à la SCI L'Urbaine Immobilière, dirigée par Mme Paule Z... son épouse en secondes noces, des terrains dont une parcelle a été ensuite revendue à la SCI du lotissement

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 27 avril 1989, qui dans les poursuites suivies contre lui notamment des chefs d'abus de confiance et tromperies

Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 juin 1988, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur sa

Roger Y..., Marcel Z..., Pierre A..., Paul B..., Roger C..., Jackie D..., Jacques E..., Hubert F..., Fernand G..., Charles G... et Gabriel H... ; AUX MOTIFS qu' « il ne subsiste plus devant la cour aucune

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'après avoir relevé que le défrichage, bien qu'exécuté sans autorisation,

La SARL SANTONS MARCEL CARBONEL ajoute que les demandes tant auprès de l'inspection du travail que du ministère du travail étaient légitimes.

domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° M 17-27.402 contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant au centre hospitalier Jean Marcel

Marcel Z..., duquel la mère de M.

société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MARCOL

Marcel » pour un débit de 1 538 372, 90 francs qui établissait que la banque avait débité le livret épargne de Mme X... au profit de M.

Marcel Y..., demeurant à Alba (Ardèche), quartier de Luas, 2 / M.

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 848 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article 1134 du Code civil ;

moyens : Vu l'article 47 de la loi du 31 décembre 1991, ensemble l'article 1147 du Code civil et l'article 6.1°, de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme ; Attendu que Marcel

élevées que celles qu'il aurait exposées pour l'entretien de ses vêtements personnels, s'il les avait portés au travail ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la tenue de travail obligatoire fournie

Marcelli, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M.