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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721b4cd580146773f650d
25 février 1992
25 février 1992
Christian X..., demeurant Les Ormes (Vienne) "La Mardelle", défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officiellesoc
6137238ecd5801467740b4c6
14 février 2001
14 février 2001
Alain I..., demeurant 10, logis des Ormes, 79230 Prahecq, 8 / de M. Jean-Michel J..., demeurant ..., 9 / de M.
Source officiellesoc
61372373cd58014677409f5e
20 janvier 2000
20 janvier 2000
Yannick de X..., domicilié Clinique Saint-Orens, ..., défendeur à la cassation ; En présence du directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Midi-Pyrénées, domicilié ... ;
Source officielleciv1
61372243cd580146773fb88c
15 juin 1994
15 juin 1994
Robert X..., demeurant à Saint-Orens Pouy Petit, Condom (Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1991 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de M.
Source officielleciv1
6137222ccd580146773fad11
9 mars 1994
9 mars 1994
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Veuve B..., née Marie-Thérèse Y..., demeurant lieu-dit "Les Fourches", 6, rue des Ormes
Source officiellecomm
6137219dcd580146773f53b8
15 octobre 1991
15 octobre 1991
d'un jugement rendu le 8 décembre 1989 par le tribunal de commerce de Mâcon, au profit de la société Relais du Haut-Clunysois, société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Dompierre-les-Ormes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01923
14 novembre 2013
14 novembre 2013
réembauchage dans un courrier du 14 avril 2009 démontre que la société Elidis a manqué à son obligation dès lors qu'elle a procédé au recrutement d'un attaché commercial au sein de son agence de Saint-Orens
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301022
16 septembre 2014
16 septembre 2014
; que d'autres parcelles du même type ont également fait l'objet d'évaluations du Commissaire du gouvernement sur les mêmes bases ; qu'il en a été déduit, étant précisé que la ZAC du Tucard à Saint-Orens
Source officiellesoc
61372362cd5801467740912b
17 novembre 1999
17 novembre 1999
cheminots CFDT, dont le siège est ..., 4 / de la Fédération syndicaliste Force Ouvrière des cheminots CGT-FO, dont le siège est ..., 5 / de la Fédération CFTC des cheminots, dont le siège est 26 ter, Ordener
Source officielleciv1
613723afcd5801467740ce82
19 décembre 2000
19 décembre 2000
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Coopérative agricole de déshydratation d'Arcis-sur-Aube, dont le siège est à Ormes
Source officielleciv2
61372174cd580146773f3e66
10 mai 1991
10 mai 1991
novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Marie-Josèphe, Andrée F., épouse C., sans profession, demeurant 354, route de Valbonne, domaine du Font de l'Orme
Source officiellesoc
6137217acd580146773f41ce
9 janvier 1991
9 janvier 1991
Gilbert D..., demeurant ... à L'Orme Saint-Pantaléon, Autun (Saône-et-Loire), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire,
Source officiellesoc
613720e3cd580146773ef3ca
1 mars 1989
1 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TRANSECO, dont le siège social est Zone industrielle Ormes, Saint-Jean de La Ruelle (Loiret), en
Source officiellesoc
61372135cd580146773f1df6
22 mars 1990
22 mars 1990
d'un arrêt rendu le 24 novembre 1987 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale), au profit de la société anonyme MARLYDIS, Centre Leclerc, dont le siège est à Marly (Moselle), route de la Grange aux Ormes
Source officielleciv2
ès en avoir délibéré conformément à la loi, Donne défautc/M. Y
613720b1cd580146773ed99a
14 octobre 1987
14 octobre 1987
SANTOS, demeurant résidence Les Vieux Ormes, bâtiment A, avenue Aristide Briand à Merignac (Gironde), 2°/ la société anonyme SHELL FRANCAISE, dont le siège est à Pauillac (Gironde), 3°/ la société
Source officiellesoc
61372368cd580146774095b8
15 mars 2000
15 mars 2000
par l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) en qualité d'éducateur technique spécialisé ; que le 1er juin 1991, il a été promu chef des services éducatifs du CAT de Braconnac et des Ormes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300083
20 janvier 2010
20 janvier 2010
importantes ; que l'appelant verse aux débats un procès-verbal de constat dressé le 9 mars 2006 par Maître B... duquel il ressort que la haie, composée quasi exclusivement d'épineux nés de rejets et d'ormes
Source officiellesoc
613722cdcd58014677401aa8
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Jérôme Tramini, demeurant 189, rue Ordener, 75018 Paris, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officiellesoc
6079b2149ba5988459c55a3c
9 juillet 1975
9 juillet 1975
PRONONCE, EN RAISON DE LA CONNEXITE, LA JONCTION DES DEUX POURVOIS N° 74-12892 ET N° 74-12893 F ORMES PAR ARDANA CONTRE LES DECISIONS RENDUES LE 25 JANVIER 1973 PAR LA COMMISSION NATIONALE TECHNIQUE DANS
Source officiellesoc
6137217ccd580146773f4273
11 avril 1991
11 avril 1991
des Coquibus, Evry (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1982 par la cour d'appel de Paris (19e chambre B), au profit : 1°/ de Mme Chantal Z... épouse kerherne, demeurant ..., cité l'Orme
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