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868 résultats pour « Patrick DUPERIE Mme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Patrick X

6079a8ca9ba5988459c4ef5f

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

Rognon conseiller rapporteur, MM. Pibouleau, Challe, Roger, Dulin, Mme Thin, M. Chanut, Mme Nocquet conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

comm

ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a prononcé condamnationc/Mme X

6079d33a9ba5988459c57f50

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Patrick X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de mandataire de Mme Veuve X..., sa mère, s'est porté, à concurrence d'une certaine somme, caution de la société Sodis, dont il était gérant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02392

Cassation

20 novembre 2012

20 novembre 2012

l'arrêt suivant : Vu la connexité, ordonne la jonction des pourvois N 11-20. 341, P 11-20. 342, K 11--21. 558 et M 11-21. 559 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société X..., dont M. et Mme

Source officielle
CC

cr

613725d1cd58014677420bc6

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Grapinet conseiller rapporteur, MM. Roman, Mistral, Blondet, Ruyssen, Mme Mazars, M. Palisse conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Agostini conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00044

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Rémery, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Vaissette, conseiller rapporteur, M. Guérin, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ1

613723dacd5801467740f04f

Cassation

28 novembre 2001

28 novembre 2001

Patrick Y..., 2 / Mme Sylvie X..., demeurant ensemble ..., 55800 Val-d'Ornain, en cassation d'un jugement rendu le 29 décembre 2000 par le juge du tribunal d'instance de Bar-le-Duc, délégué dans

Source officielle
CC

civ1

613722e6cd58014677402f31

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Patrick Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; II. -Sur le pourvoi n° M 95-21.297 formé par : 1°/ Mme Geneviève Y..., épouse X..., 2°/ M. Jean-Jacques Y..., 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372409cd580146774116e0

Cassation

8 janvier 2003

8 janvier 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-14-4 du Code du travail ; Attendu que Mme X... a été engagée

Source officielle
CC

soc

613721d8cd580146773f8096

Cassation

17 décembre 1992

17 décembre 1992

Patrick L..., 7°) Mme Françoise D..., 8°) M. Jean-Marc Y..., 9°) M. Philippe A..., 10°) M. Jean-François d'G..., 11°) M. André K..., 12°) Mme Florence E..., 13°) M.

Source officielle
CC

civ3

613721d2cd580146773f7bf3

Cassation

3 février 1993

3 février 1993

Patrick Y..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 28/ Mme Cécile Y..., née Eloy, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

6137238acd5801467740b26b

Cassation

31 janvier 2001

31 janvier 2001

Renard-Payen, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Girard, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

6079d3379ba5988459c57f02

Cassation

22 mai 1991

22 mai 1991

Patrick Z... (les consorts Z...) ont cédé à M. Y... et à Mmes A... et X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201423

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné in solidum Mme Anne X..., M. Jean-François X... et M. Patrick X..., coïndivisaires, à payer à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00400

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Patrick Y..., domicilié chez M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02738

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Soulard, président, Mme F..., conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10218

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2018, où étaient présents : Mme Mouillard, président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Riffault-Silk,

Source officielle
CC

soc

61372263cd580146773fc8b2

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Patrick K..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), 10 ) de M. Jacques C..., demeurant ... (Essonne), 11 ) de M. Jean-Pierre M..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f60a0

Cassation

1 avril 1992

1 avril 1992

Aragon-Brunet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Guermann, Saintoyant, Vigroux, Ferrieu, Monboisse, Mme Ride, MM. Carmet, Merlin, conseillers, Mmes Dupieux, Blohorn-Brenneur, Mlle Sant, MM.

Source officielle
CC

civ3

6137213ecd580146773f22d5

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

de Mme Genevière X..., veuve Y..., demeurant ... (17ème), 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613721aacd580146773f5d00

Cassation

26 mai 1992

26 mai 1992

Cathala, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Chevreau, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M.

Source officielle

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