Neuilly-sur-Seine), et l'accroissement temporaire d'activité (mise en place de bennes supplémentaires sur plusieurs communes, notamment Clichy et Levallois, collecte des objets encombrants, lavage de bacs à Puteaux

embauche sur le même site, l'hôtel Sofitel de Paris Bercy, devenu [...], - elle effectue les mêmes prestations que les femmes de ménage directement membres du personnel de la société gérant l'hôtel Pullman

société anonyme, dont le siège social est sis à Lyon (6ème) (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre section B), au profit de la société Pullmann

(3ème), ..., précédemment et actuellement ... (4ème), en cassation de l'ordonnance rendue le 25 avril 1988 par Monsieur le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la Ville de PUTEAUX

. : - la société Les Cars européens, - la société Les Supers cars - la société Nouvelle Pullmann cars, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 juillet 1999 par le tribunal

Richard de X..., portant le nom de X..., était manifestement falsifiée, la mention de l'adresse étant en partie décalée, et le domicile indiqué (Puteaux) ne correspondant pas au timbre de l'Administration

société anonyme, dont le siège est ..., 13 / la société Cegelec La Réunion, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 25 août 1999 par le tribunal d'instance de Puteaux

Elle a dévêtu le haut de son corps, révélant sa poitrine nue, portant l'inscription : "Kill Putin". Elle a fait tomber la statue du président russe, M.

unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'à la suite de la construction de tours et d'immeubles de grande hauteur dans le quartier de La Défense à Puteaux

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1991 par la cour d'appel de Versailles (4e chambre civile), au profit de la commune de Puteaux, prise en la personne de son maire en exercice

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Caisse de crédit mutuel Toulouse Purpan

commerciale région Sud de Paris (BICS), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1998 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit : 1 / de la société Puteaux

motifs que l'Administration a examiné, dans le cadre d'un marché public, les conditions de passation de procédures d'appels d'offres portant sur la réalisation de l'hôpital mère/femme/couple à l'hôpital Purpan

. ; que le siège d'Elis est à Puteaux... ; que M. de B... est directeur de l'usine BTB de Pont-Scorff ; que BTB a aussi une autre usine à Nantes et un dépôt à Brest ; que la Bretagne était la première

MAITRISE DES INSTITUTIONS DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DES CADRES (IPRC-CGC), dont le siège est à Paris (2ème), ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 juillet 1987 par le tribunal d'instance de Puteaux

Sophie, demeurant à Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise), résidence du Coteau, bâtiment ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1987 par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit de : 1°)

, en indemnisation des pertes de marges commerciales subies par la société Puma, et celle de 8 954,13 euros TTC, en indemnisation des frais engagés par la société Puma pour la réalisation de dotations

TMR International Consultant, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 24-10.622 contre le jugement rendu le 14 août 2023 par le tribunal de proximité de Puteaux