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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137219ecd580146773f5454
12 décembre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pierre, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, les conclusions
613721a7cd580146773f5b19
2 février 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller doyen X..., les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Thionville, de
613721a7cd580146773f5b1f
27 février 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM des Bouches-du-Rhône, de Me Le Prado
613721a9cd580146773f5c38
16 janvier 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM
613721aacd580146773f5d13
30 janvier 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de M.
civ3
61372138cd580146773f1fe6
4 avril 1990
Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Capoulade, les observations de Me Ricard, avocat de M.
cr
61372625cd580146774234ab
14 novembre 2001
Richard, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 21 août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour tentative de meurtre, a confirmé l'ordonnance
6137215acd580146773f30ae
31 janvier 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leblanc, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
61372160cd580146773f33b4
27 septembre 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la Caisse régionale d'assurance maladie "Rhône-Alpes
61372161cd580146773f3412
11 octobre 1990
X..., ledit gérant étant domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique
61372162cd580146773f348f
25 octobre 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM
61372164cd580146773f35c2
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Boullez, avocat du Syndicat de copropriété de l'immeuble "Le Val Bel", de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet
61372164cd580146773f35c3
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de Me Boullez, avocat du Syndicat de copropriété de l'immeuble "Le Lou Miarze", de la SCP Rouvière, Lepitre et
61372167cd580146773f3762
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Leblanc, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM des Bouches-du-Rhône, de la SCP Guiguet, Bachellier
61372167cd580146773f379f
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barrairon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPCAM des Bouches-du-Rhône, de la SCP Célice
6137216fcd580146773f3bcd
21 mars 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Hanne, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, de Me Baraduc-Benabent
61372172cd580146773f3d3f
11 avril 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de Me Delvolvé, avocat de la société Merlin Gérin, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPAM
61372173cd580146773f3d8d
28 février 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372174cd580146773f3e3f
13 février 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Vigroux, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de Mme Y..., de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet
61372141cd580146773f243a
21 juin 1990
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Barrairon, les observations de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de la CPCAM des Bouches-du-Rhône, les conclusions
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