lors de son audition filmée (enfant ne montrant aucune appréhension, détendue sans trouble de tic, mimique ou gesticulation, répondant directement aux questions, avec le sourire et allant jusqu'à « rigoler

L'huissier a 120359 BP relevé non pas l'absence d'entretien "des fossés et rigoles", mais l'absence de curage d'un seul fossé, celui qui jouxte le Bois des Lièvres.

[L], qui se moquerait également de lui et "rigole" quand le père lui donne des coups. Celle-ci aurait donc le même comportement de persécution perverse à se réjouir de la souffrance de l'enfant.

G... le 14 janvier 2014 que les travaux ont repris au début de l'année 2014 puisqu'à cette date, le terrain avait été nivelé et un tractopelle était en train d'effectuer des rigoles de fondation ; qu'étaient

Et j'ai rigolé plusieurs fois avec lui,.... Mais là, ça me travaille trop. Eux ils n'ont pas vu ce qu'il a fait. Ils n'ont pas à vivre avec » ; que le directeur du funérarium, M.

période de référence de douze mois visée en l'espèce est courante et usuelle en matière d'évaluation de titres dans le cadre d'une OPRO ; - que le document daté du 8 mars 2010 publié par le cabinet Ricol

terrain et l'excavation destinée à recevoir la maison, ainsi que la création du chemin d'accès nécessaire au chantier, - une seconde phase, après construction de la maison, consistant à creuser les rigoles

constater que les terrassements concernant le bâtiment A étaient programmés au titre des semâmes 31 à 37 (août jusqu'à mi-septembre), pour réaliser les plates-formes niveau 1, niveau 0 et les fouilles en rigole

40 euros, soit la somme globale de 158 euros, - coût des travaux de maçonnerie réalisés par la SARL FERRE YANN sur le terrain pour l'implantation, le décapage de la terre végétale, les fouilles en rigoles

Monsieur et Madame X... et la société EKO CONCEPT, dont Monsieur Z... est le gérant, portait sur la réalisation de deux tranches successives : la tranche 1 incluait les terrassements, les fouilles en rigole

l'authenticité, composé de dix lignes en ce qui concerne la base 4, ne fait état au titre « du point le plus critique » que « d'une épaisse couche de poussière », « de toiles d'araignées » et ajoute que « la rigole

la parcelle [...], - l'élagage des arbres non fruitiers, les arbres morts restant la propriété du bailleur qui les fera remplacer et enlever à ses frais, - le bon entretien des chemins, clôtures et rigoles

sa destination ; qu'il devra notamment : maintenir en parfait état le chemin privé qui donne accès au terrain et l'empierrer quand besoin sera ; qu'il veillera également à ce que la rigole

stipulations du contrat de construction ; que, selon le contrat de construction de maison individuelle (notice descriptive, p. 2), la société Maisons Euro-France avait promis d'effectuer des « fouilles en rigoles

X... et Me Z..., traités de « ripoux » alors qu'ils ne faisaient, l'un que réclamer son dû, l'autre agir dans l'exercice du mandat qui lui avait été confié, Mme I... ne justifie d'aucun préjudice moral

auquel l'appelante situe la limite de propriété ; que c'est donc à juste titre que l'expert judiciaire ne l'a pas prise en considération ; qu'il est constant que le talus n'est bordé par aucun creux ou rigole

déplacer l'implantation, de prévoir des prestations autres que celles prévues du fait de la nature argileuse du sous-sol, de la présence de moraines, d'erreurs d'implantation sur les plans des fouilles en rigoles

plus tôt" (pièce n° 124 produite par le Fonds) et qu'ils soulignent que ce décalage conduit à écarter les conclusions que tire le Fonds ; que sur l'ensemble des dossiers qu'il a examinés, le cabinet Ricol