contrat d'assurance garantissant le risque bris de machine et perte d'exploitation de quatre éoliennes qu'elle a fait installer en assemblant sur place les différents composants comprenant notamment des rotors

la suite de leurs différents blocages en rotation ; - que l'avarie du 3 septembre 2001 survenue après la réparation effectuée par la société Compacteur Service a consisté en un blocage et au bris du rotor

du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'aux termes de ce texte, le pourvoi en cassation n'est ouvert qu'à l'encontre des jugements rendus en dernier ressort ; Attendu que la société AG Roto

CIVILE, ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI A ETE PRONONCE LE 5 OCTOBRE 1982, NE STATUE SUR LE FOND QUE POUR CONDAMNER LA SOCIETE SOCEA BALENCY CONSTRUCTEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES, A PAYER A LA SOCIETE ROTO

Moras Affichage anciennement dénommée ODIP, société à responsabilité limitée, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social ... à Nogent-le- Rotrou

(8e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Rockson Roto Sud impression, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Maury holding, société

Au moment où le pilote semble avoir réagi, la situation était difficilement récupérable en raison d'un faible régime du rotor.

. ; qu'une gerbe d'étincelles produite par le heurt du rotor de la débroussailleuse contre un obstacle, a provoqué un incendie touchant notamment la propriété agricole de M.

B... en lui évoquant une vieille affaire initiée par l'ONCFS et pour laquelle en son temps il avait été relaxé par le tribunal de police de Nogent-Le-Rotrou ; qu'à ce moment précis, les deux inspecteurs

X... ayant été blessé le 4 avril 1979 par les pales du rotor de l'hélicoptère appartenant à M.

deux premières lignes de l'alinéa 2 de la page 1, col. 2 du brevet non visées dans l'avis de nouveauté et qui énoncent "que la transmission par chaîne ou courroie est au-dessous du pallier principal du rotor

VU LES ARTICLES 1382 ET 1383 DU CODE CIVIL ; ATTENDU, SELON L'ARRET DEFERE, QUE DES LETTRES AUXQUELLES ETAIENT ATTACHES DES CHEQUES BARRES ONT ETE VOLEES EN MAI 1976 DANS LES LOCAUX DE LA SOCIETE ROTO-DIESEL

Y..., a été victime le 2 avril 1998 d'un accident du travail alors qu'il effectuait des travaux de débroussaillage à l'aide d'une pelle mécanique spécialement équipée : que le rotor du broyeur a accroché

Roko X..., 2°/ de Mme Rodomira X..., demeurant ensemble ..., 3°/ de la compagnie Abeille vie, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de

ROTO EURO GRAPH (R. E. G.) dans le cadre d'un contrat de crédit-bail, et condamné la société K. B. A. à payer 3. 988. 558, 45 € de dommages intérêts dus à la société R. E.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pompes funèbres générales, dont le siège est ... le Rotrou, en cassation

M-Real Alizay a fait appel à la société Thermodyn pour remplacer l'un des turbos alternateurs dans l'usine qu'elle exploite ; que, par devis accepté par l'autre partie, celle-là a proposé de fournir un rotor

fixé au 17 décembre 2009 avec mise à pied à compter du 7 décembre 2009, date de la convocation au dit entretien à la suite de la connexion par l'intéressée d'une clef USB qui a introduit un virus « Rootkit