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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301144
21 septembre 2010
21 septembre 2010
Elle se situe à l'entrée sud de la ville d'Andrésy en venant de Carrières sous Poissy, elle est proche de la RD 55 et accessible par une sente étroite non équipée.
Source officielleciv1
6137236ecd58014677409ac2
7 mars 2000
7 mars 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Renée X..., demeurant à Senones, 82210 Les Roches Margots, en cassation
Source officielleciv3
61372202cd580146773f9797
18 janvier 1994
18 janvier 1994
au tribunal de grande instance d'Epinal au profit de l'établissement public de la métropole lorraine, rue Robert Blum, boîte postale 245, Pont-à-Mousson (Moselle), pour le compte du SIVOM du pays de Senones
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ECLI:FR:CCASS:2020:SO10115
29 janvier 2020
29 janvier 2020
insusceptible d'un quelconque aménagement, compte tenu de l'effectif modeste de cette structure dont il n'est pas justifié au surplus de la composition ; qu'au vu de ces observations, le groupe SOS SENOR
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110620
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Madame C... s'est également sentie "jugée" par le personnel hospitalier, le médecin faisant état de son incompréhension quant au sentiment de persécution développé ; QUE Monsieur N... s'est pour sa part
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6137236acd58014677409760
29 mars 2000
29 mars 2000
contre un arrêt rendu le 9 février 1998 ; Attendu que cet avocat a produit comme pouvoir un document ainsi rédigé : "Je soussigné Monsieur Joël Y..., de nationalité française, né le 23 juin 1943 à Senones
Source officielleciv3
61372296cd580146773fecb2
6 mai 1996
6 mai 1996
l'Etablissement public de la métropole lorraine (EPML), dont le siège est ..., représenté par son directeur général, agissant pour le compte du syndicat intercommunal à vocation multiple du pays de Senone
Source officielleciv3
6137229dcd580146773ff242
6 mai 1996
6 mai 1996
profit de l'Etablissement public de la métropole lorraine (EPML), domicilié ..., représenté par son directeur général, agissant pour le compte du syndicat intercommunal à vocation multiple du pays de Senone
Source officiellesoc
6079b0c59ba5988459c502d9
5 novembre 1981
5 novembre 1981
DU CONTENTIEUX DE LA SECURITE SOCIALE DU PUY DE DOME ; CONDAMNE LA DEMANDERESSE, ENVERS LA DEFENDERESSE, AUX DEPENS LIQUIDES A LA SOMME DE ..., EN CE NON COMPRIS LE COUT DES SIGNIFICATIONS DU PRE SENT
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613722eecd580146774035a0
7 mai 1997
7 mai 1997
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 7 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Lille, au profit de la société Senor, société à responsabilité limitée, dont
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ECLI:FR:CCASS:2012:SO01642
3 juillet 2012
3 juillet 2012
cette exigence peut être satisfaite par la présence additionnelle de copilotes plus jeunes ; 4°/ que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer les documents de la cause ; que les rapports remis au Sénat
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ECLI:FR:CCASS:2018:CO10614
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Patrick Y... et Mme Annie Z..., employés de la fonction publique, l'un en qualité de chauffeur par le Sénat, l'autre en tant que directrice générale des services de la mairie de [...]
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6137229fcd580146773ff3ec
6 mai 1996
6 mai 1996
profit de l'Etablissement public de la métropole lorraine (EPML), domicilié ..., représenté par son directeur général, agissant pour le compte du syndicat intercommunal à vocation multiple du pays de Senones
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61372093cd580146773ebd98
15 mai 2001
15 mai 2001
Michel X..., demeurant Sente "Derrière les Jardins", 77500 Chelles, en cassation d'une ordonnance rendue le 10 janvier 1992 par le juge de l'expropriation du département de Seine-et-Marne, siégeant
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613721fbcd580146773f93ec
25 janvier 1994
25 janvier 1994
X..., membre du bureau de l'Union départementale CGT des Vosges et secrétaire général de l'Union locale CGT de Senones, le montant de retenues qu'elle avait effectuées sur ses salaires à l'occasion de
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613723a5cd5801467740c749
9 mai 2001
9 mai 2001
Félix Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1999 par la cour d'appel de Versailles (1e chambre civile, 2ème section), au profit de Mme Juliette Z..., épouse X..., demeurant La Sente
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6137265fcd5801467742511b
29 octobre 1998
29 octobre 1998
désignation le 17 juin 1997 de Mme X..., en qualité de déléguée syndicale au sein de la société Fontvert Avignon Nord ; Mais attendu que le tribunal d'instance, qui a relevé que Mme X... s'était sentie
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613722bacd58014677400b5e
5 juin 1996
5 juin 1996
Jérôme X..., demeurant 29, sentes de Barmont, 18500 Mehun-sur-Yèvre, en cassation d'un jugement rendu le 26 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Bourges (section commerce), au profit de la
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ECLI:FR:CCASS:2021:C310438
23 septembre 2021
23 septembre 2021
maison [M] serait décalée vers l'ouest d'environ 10cm » (p.39) et que « l'implantation [de la construction [M]] n'est pas bonne : en effet, la limite Sud Est de la propriété [M] est en limite de la sente
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300590
19 mai 2015
19 mai 2015
Z... et de M. et Mme X... ne sont pas contiguës, puisqu'elles demeurent séparées par la demi-sente qui n'a pas été acquise par M. et Mme X... ; que ces derniers ne peuvent pas se prétendre propriétaires
Source officiellePage 8 sur 38
SENOT, Alain, Jean, Bertrand
30/06/2026
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GRAVURE SENOTIER
09/06/2026
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SENOT, Sara, Salomé, Sylvia
07/06/2026
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SENOT, Sara, Salomé, Sylvia
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