U... après manipulation des bonbonnes d'héroïne trouvées sur lui, les services de police ont constaté que les bonbonnes d'héroïnes trouvées à son domicile (scellé STUP HA 8) étaient emballées dans une

NATIONALE COMPORTANT DEUX COULOIRS MATERIALISES PAR UNE LIGNE JAUNE CONTINUE, ENTRE DEUX ENSEMBLES ROUTIERS CIRCULANT EN SENS INVERSE, L'UN APPARTENANT A LA SOCIETE DE TRANSPORTS AUTOMOBILES BONOIS (STAB

la première et d'1/3 à la charge de la seconde ; que Mme Liliane X... soutient que les poulains issus de la saillie de Phytomixa qu'elle pensait être Miss Way du Zénith ne sont pas inscriptibles au Stud-Book

contrat s'étaient clairement engagés à garantir la dette de la société FORM'ACTION au profit de la SCI LANCASTEL et que le fait que la lettre d'engagement signée le 28 avril 1995 fasse mention de la STIB

par Mme [P] [L], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 11 mars 2014 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la Société des Termes de Vals-les-Bains (STVB

Bendjelloul, demeurant ..., 2 / Mme Abla A..., veuve A..., demeurant ..., 3 / Mme Farida A..., demeurant 19, Stuy Versant Ovel, E 10009 New York (Etats-Unis d'Amérique), 4 / Mme Ouria Z..., veuve

base légale au regard des règles et principes qui s'évincent de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; alors que, de troisième part, le salarié faisait valoir le moyen suivant : "bien plus, la STUR

Valentino X..., demeurant via Stue 1, Pieve di Cadore (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1988 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre), au profit de : 1°/ M.

Bertrand A..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1999 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la Société tunisienne de banque - STB - société

. (…) Frais de déblaiement et de confortement de la voie d'accès : Madame [G] réclame la somme de 40.068,24 euros (facture STB du 29 septembre 2009, pièce n°61) qui est justifiée par la production

ANONYME SYNERGIE, A DEPOSE AU BUREAU DES DOUANES DE SAINT-LOUIS GARE (HAUT-RHIN) UNE DECLARATION DE MISE A LA CONSOMMATION POUR UNE MACHINE-OUTIL IMPORTEE DE SUISSE ET VENDUE PAR LA SOCIETE SUISSE STUDER

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coffin-Rénier, société civile professionnelle, dont le siège est 15, place Steber

demeure, d'où une violation des articles 1142 et 1146 du Code civil ; Mais attendu qu'ayant relevé que la société Physem, destinataire des réclamations des clients mécontents, les sociétés SATT et Studer

50 € par matériel et par jour de retard à compter du 21ème jour suivant la notification de la décision : - Une soudeuse moustiquaire presse CER type P25M n° 980 - 8 brides de moules grises - 2 cartes STU

VERSAILLES DU 19 MAI 1981 ; ATTENDU QUE LE MEMOIRE AMPLIATIF DEPOSE A L'APPUI DE CE POURVOI EST SIGNE DE ME Y..., AVOCAT AU BARREAU DU VAL-DE-MARNE ; MAIS ATTENDU QUE LE POUVOIR SPECIAL DE ME STUMM

Pour rejeter les demandes de la société MRS contre son assureur, l'arrêt relève, d'abord, que l'activité déclarée de « Plâtrerie, staff, gypserie, stuc » est garantie pour la réalisation de plâtrerie,

la société TD [Localité 15], société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ au syndicat des copropriétaires des [Adresse 6], dont le siège est [Adresse 8], représenté par son syndic STB

l'article susvisé ; PAR CES MOTIFS et sans qu'il y ait lieu de statuer sur le cinquième moyen ; Constate l'amnistie des faits ayant entraîné l'avertissement du 8 décembre 1987 ; Dit n'y avoir lieu à stuer