Marie-Thérèse épouse H..., 6°) de Madame Y... Odette épouse M..., 7°) de Monsieur M... Bernard, 8°) de Monsieur U... Michel, Louis, 9°) de Monsieur V...

René, Auguste, Robert B..., demeurant à Cambremer (Calvados), route de Dozulé, en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1989 par la cour d'appel de Caen (3e chambre), au profit : 1°/ de Mme Thérèse

Georges Y..., 2°/ de Mme Thérèse A..., épouse Y..., demeurant ensemble, 80560 Louvencourt, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mars 1998, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X... épouse Z..., domiciliée ...

demeurant ensemble ..., 3°/ Mme Marie-Paule X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1994 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit de Mme Marie-Thérèse

Christophe A... demeurant résidence des Trois Bouquets, ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 5 / Mme Marie-Thérèse A..., demeurant ... (Dordogne), 6 / Mme Colette G... épouse de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Thérèse A..., épouse Z..., 2 / Mlle Patricia Z..., demeurant

Michel M..., 28/ de Mme Maryse, Thérèse C..., épouse M..., demeurant ensemble ...

Isidore Y..., demeurant Bessens, 82170 Grisolles, 2 / Mme Thérèse Y..., née Delmas, demeurant Bessens, 82170 Grisolles, en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1994 par la cour d'appel de Toulouse

(Val-de-Marne), 2 / de Mme Thérèse C... épouse Y..., demeurant ...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y... née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 avril 1994 par la cour d'appel de Pau (3e chambre), au profit de Mme Thérèse

Jean Marc B..., 2°/ Mme Thérèse, Louise A..., épouse B..., demeurant ensemble Quartier de la Font de Luquette Chemin de Cuges Villa Chibougamau, 83740 La Cadiere d'Azur, en cassation d'un arrêt

Z..., épouse X..., anciennement domiciliée à Metz Salon (Moselle), ... demeurant actuellement à Angers (Maine-et-Loire), ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Thérèse Y..., épouse X..., demeurant à Honfleur (Calvados), ..., Hôtel

arrêt rendu le 12 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section A), au profit de la société civile immobilière du ..., prise en la personne de sa gérante en exercice, Mme Marie- Thérèse

quant il s'agit d'allonger la jeune fille sur le canapé et de poser les mains sur le ventre pour un exercice de respiration, pour devenir des attouchements sexuels sur les parties intimes du corps de

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, MM. Cathala, Douvreleur, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

constamment déclaré que, sur instructions de son employeur irlandais qui correspondait avec lui par sms sur un téléphone portable dédié à cela, il avait chargé sa cargaison à Séville (Espagne) dans la matinée