une souffrance aiguë tels que les brûlures de cigarettes, les réchauds brûlants au contact des paumes de mains, les couteaux plantés dans le dos des mains ou dans la fesse, les coups de chaussure à talons

(Haute-Corse), 4°) de Mme Marie-Thérèse A..., épouse P..., demeurant bâtiment N Les Châtaigniers Tattone, à Vivario (Haute-Corse), 5°) de M. Ange, Pierre V..., demeurant ...

Y... le 26 septembre 2014 alors qu'il effectue du ramassage scolaire avec un car, en descendant du bus il a glissé et son talon gauche a heurté le marchepied du bus et il a averti M. Bertrand Z....

593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné le requérant pour faux et usage de faux ; " aux motifs qu'il est établi que sur les talons

le 4 novembre 1971 sous le n° 843 785 et actuellement sous le n° 1 189 784 pour désigner des chaussures et de la marque figurative comportant une banse en forme de croissant à la partie supérieure du talon

de deux chèques aurait été arraché et que le talon de deux autres chèques comportait des indications différentes de l'opération effectivement réalisée ; qu'en s'abstenant de rechercher si les chèques

franchisseur possède et doit pouvoir transmettre au franchisé ; qu'il s'agit d'une connaissance que ce dernier ne possède pas et qu'il ne pourrait accquérir lui-même qu'au prix de longues recherches et tâtonnement

de chèque du 5 août 1989 ; Que si les reçus de Maître Z... du 13 juin 1989 et du 5 juillet 1989 sont produits, il manque au talon de chèque du 5 août 1989 le relevé de compte sur lequel apparaîtrait

moyen de 36 chèques et que pour la période antérieure, soit de 1965 à 1970, en raison de la destruction des archives de la banque, les indications données par l'épouse n'étaient justifiées que par les talons

M ", ou " notaire " ; que ces documents ont été soumis par Pierre X... à Madame A..., graphologue, qui a procédé à l'analyse comparative des mentions manuscrites en originaux sur les talons (doc 1) et

X..., engagé le 9 juillet 1979 par la société Tanon et compagnie en qualité de mécanicien, a été licencié le 22 juillet 1987 ; Attendu que pour rejeter la demande du salarié qui avait reçu notification

Y... prétend qu'il a remis un chèque à Roland Z... dont il produit le talon mais reconnaît que le montant de ce chèque n'a jamais été débité de son compte ; que la remise d'un chèque ne valant paiement

quelle était l'utilisation normale du fonds conformément à sa destination et a souverainement retenu que l'usage normal de la grange ne nécessitait pas un accès en véhicule automobile et que le passage à talon

. ; QUE DEMOISELLE X..., PORTANT DES CHAUSSURES A TALONS AIGUILLE, L'UN DE CES DERNIERS TRANSPERCA LE PIED GAUCHE DE VEUVE Y..., LA BLESSANT SERIEUSEMENT " ; ATTENDU QU'EN DECLARANT LE TRANSPORTEUR

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE L. 411-11 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR STATUE SUR UNE CONTES TATION CONCERNANT LES RESULTATS

la venderesse des 02/07/1982 et 19/11/1982 à hauteur de 22.229,59 F chacun, l'expert judiciaire valide ces deux versements au titre des 3e et 4e trimestre 1982 au motif que l'acquéreur produit deux talons

X... aurait justifié de ses paiements par des documents comptables établis par lui-même, des talons de chèques et des extraits de comptes bancaires, soit des éléments élaborés par ce seul débiteur ou sur

l'article 1er du Code de commerce et 48 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kis France (société Kis) venant aux droits de la société Gravure service Talon