Ernest X..., demeurant ... à Varois et Chaignot (Côte-d'Or), 308/ M. Raymond XO..., demeurant ... (Côte-d'Or), 318/ M. Christian Z..., demeurant ... à Fontaine-les-Dijon (Côte-d'Or), 328/ M.

pour lui d'entretenir le vallon ; K..., mardi ; L..., mercredi, la propriété vendue dimanche et lundi » ; que la SCI Sasserno tenait ses droits de l'abbé Jean J...            

la société Promogim du désistement de son pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 11 août 2016), que, suivant marché à forfait du 6 novembre 2007, la société Delta travaux a été chargée

QUI, AU VOLANT DE SON AUTOMOBILE CITROEN AMI 8, VENAIT DE LA VARENNE ET AVAIT FRANCHI LE CARREFOUR POUR EMPRUNTER, EN DROITE LIGNE, LA ROUTE NATIONALE 178BIS VERS CHATEAUBRIAND, ETANT ENTRE EN COLLISION

présent arrêt ; Sur le premier moyen de cassation ; Vu l'article 48 de l'ordonnance du 1er décembre 1986 devenu l'article L. 450-4 du Code de commerce ; Attendu, selon ce texte, que le président chargé

en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société anonyme Société générale des travaux électriques, dont le siège est ..., à La Varenne

formé par la société DIRIS ET CIE, SNC au capital de 50 000 francs dont le siège social est ... à Saint-Maur (Val de Marne), et dont une division est La Défense Commerciale, 7, place de la Gare à La Varenne

H..., Melchior, Charles du A... de CONTENSON, demeurant 24, hameau du Bois Fontaine à La Celle Saint-Cloud (Yvelines), 6°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Marie X..., demeurant Bastide du Vallon, chemin Saint-Antoine, La Ciotat

mai 1992 (n 478) et 8 avril 1993 (n 261) par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit : Sur le pourvoi n D 93-20.293 : 1 / de Mme Fernande Z..., épouse X..., demeurant Vallon

(Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1993 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit de la société Ramet, dont le siège social est RN 7, le Banggy à Varennes-Vauzelles (Nièvre

Saint-Loup-de-Varenne, - Mme Monique M..., épouse C..., demeurant ..., 2 / les consorts A..., à savoir : - M. Henri A..., - M.

Patrik X..., demeurant ... à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de Mme Mireille,

SUR LA PRESQU'ILE DU CAP SAINT-PIERRE A SAINT-TROPEZ, DENOMMES RESPECTIVEMENT < PARC DE LA POINTE DE L'AY >, < PARC DE LA RABIOU ET DES CANEBIERS > ET < PARC DU CAP SAINT-PIERRE >; QUE LE CAHIER DES CHARGES

ont "albergé" à perpétuité au profit de dix habitants du hameau de Vallon et de leurs descendants en ligne directe des propriétés en nature de pâturage et de bois, situées sur le territoire de l'actuelle

(Lot-et-Garonne), 9°/ de Monsieur Pierre-André S..., 10°/ de Madame Pierre-André S..., demeurant ensemble rue de Varennes, Chazay d'Azergues, Lozanne (Rhône), 11°/ de Monsieur Maurice D...,

Roger Bet, demeurant 866, avenue Louis Ravas, 34000 Montpellier, 25 / de la société Lloyd's, société anonyme, dont le siège est 55, rue de Varennes, 75783 Paris cedex 07, 26 / de la société MAF,

X..., demeurant précédemment rue de la Varenne, et actuellement ... ; 36°) Mme Martine A..., épouse X..., demeurant ... (Marnes) ; 37°) M.