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665 résultats pour « Wilson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10156

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

[V], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Boulangerie Wilson Modenheim, 2°/ à la société Mulhaupt et [P], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Fabre, James-Thelly Wilson-Junior

SIREN 107517542Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

29/07/2026

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Radiations

SOCIETE WILSON CHERMETTE

SIREN 920600095Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

29/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL ORTHO-WILSON

SIREN 951613231Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

28/07/2026

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Créations

Nitcheu, Tony Wilson

SIREN 107624298Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/07/2026

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Dépôts des comptes

GARAGE WILSON

SIREN 903860021Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

26/07/2026

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10154

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

[V], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Boulangerie Wilson Bartenheim, 2°/ à la société Mulhaupt et [Y], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10155

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

[U], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Boulangerie Wilson Mulhouse Réunion, 2°/ à la société Mulhaupt et [S], société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10168

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

[N], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Boulangerie Wilson Dornach, 2°/ à la société Mulhaupt et [W], dont le siège est [Adresse 1], représentée par M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02242

Cassation

3 novembre 2011

3 novembre 2011

aurait dû rechercher le reclassement au sein de trois des sociétés du groupe 2 HE, à relever que la société SN S2EI utilisait essentiellement les services de soudeurs et que les sociétés du groupe WILLESOONE

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3c1

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

société WBI Etats-Unis à Boulogne-Billancourt, élaborés en 1991 et 1992, visent à diversifier et promouvoir les produits bénéficiaires d'une marque tabacole comme les montres Camel Trophy, les vêtements Winston

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101202

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

Alain A..., cette seconde société rachetant l'entreprise (chimique) britannique Albright & Wilson afin de la céder ensuite à la première pour un prix secrètement convenu et supérieur de moitié au prix

Source officielle
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civ3

61372318cd580146774055a1

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit : 1°/ de la société civile immobilière Le Domaine des Yearlings, dont le siège est 70, avenue du président Wilson

Source officielle
CC

civ1

6137229ccd580146773ff149

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

le 30 mars 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre, section A), au profit : 1 / des Arcades Le Courbet, société civile immobilière, dont le siège social est 65, avenue du Président Wilson

Source officielle
CC

civ1

6137229fcd580146773ff427

Cassation

26 mars 1996

26 mars 1996

de Mme Solange X..., demeurant Le Parc Dehes, 33480 Castelnau-de-Médoc, 8°/ de Mme Viviane Y..., demeurant résidence Les Cimes 2, appartement 13, ..., 9°/ de la société France Telecom Bordeaux Wilson

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CC

civ1

613720fccd580146773f009e

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique SAINT-JOSEPH, dont le siège est à Angoulème (Charente), avenue Wilson n° 51, en cassation

Source officielle
CC

comm

61372374cd5801467740a020

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

Alain X..., demeurant 58, avenue du Président Wilson, 93210 La Plaine-Saint-Denis, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre civile, section A), au profit

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00662

Cassation

30 juin 2015

30 juin 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Géodis Wilson France et Helvetia que sur les pourvois incidents relevés

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civ1

613722adcd5801467740002e

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

A..., transporteur routier, de transporter des téléviseurs de Brême à Wissous et de les livrer à Y...

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CC

comm

6079d6839ba5988459c5baff

Cassation

4 octobre 1976

4 octobre 1976

SOCIETE BOC FAISAIT VALOIR QU'AU COURS D'UNE REUNION TENUE LE 24 OCTOBRE 1973 A LAQUELLE PARTICIPAIENT LES DIRECTEURS DES BUREAUX DES BREVETS DE CETTE SOCIETE ET DE LA SOCIETE VENDERESSE, ALBRIGHT ET WILSON

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CC

cr

6079a8539ba5988459c4cb3e

Cassation

10 octobre 1996

10 octobre 1996

sécurité des personnes ou des biens ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Mohamed X... et Mohamed Y... ont été interpellés le 15 février 1996, à 22 h 30, place Wilson

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CC

civ1

6137213fcd580146773f233a

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

Pierre Y..., demeurant avec son épouse née Jeanne X..., 47, avenue du Président Wilson à Joinville-Le-Pont (Val-deMarne), 3°) Mme Jeanne X..., épouse de M.

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CC

comm

6137229bcd580146773ff0f9

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société le Fournil de Pierre, dont le siège est 214, rue du président Wilson

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200652

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[X] et les sociétés Fruehauf et Wielton.

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comm

6079d33f9ba5988459c58037

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Wilson (le GIE) et qu'il s'obligeait à payer outre les charges locatives ordinaires celles des parties communes de l'immeuble et la totalité des charges de copropriété consécutives à l'existence et aux

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