Hervé, - Y...

autrui par l'effet d'un incendie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris

tentatives de vols avec arme, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche, ci-après annexé 4.

Hervé, ayant droit d'André Y..., - J... K... Danièle, divorcée B..., - B... Caroline, - G... Marc, - D...

la semaine suivant le décès de Françoise Z..., trois chèques tirés sur son compte à la BNP en imitant la signature de Françoise Z... ; que l'un des bénéficiaires de deux de ces chèques, le nommé Hervé

Hervé, - Y... Eric, - Z... Bruno, - A...

demandes ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande, en défense et en réplique ; Sur le premier moyen de cassation proposé par Me X... pour Alain Y..., pris

Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Claude Y... et la société Onyx Méditerranée, pris

de mise sur le marché dont bénéficiait cette société, pour les plantes pour tisane, que la société Herba Plantes ne dispose d'aucune autorisation de mise sur le marché ; que l'élément intentionnel du

suivie contre Philippe X... du chef d'exercice illégal de la pharmacie, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris

. : Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 627 et R. 5181 du Code de la santé publique, 1 et 2 de l'arrêté du 22 août 1990, 222-36 et 222-37 du Code pénal, 392-1, 414

en ses autres branches, et sur les autres moyens ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que, le 27 novembre 1986, a été conclu entre la société SPCI et la société SPCMI

De ce texte, il résulte que la responsabilité de plein droit présuppose la rémunération de celui qui organise le voyage.

Hervé, - T... Jean Yves, - B... Alain, - X... Jacques, - YY...Gilles, - ZZ...

d'appel de LYON, en date du 29 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des chefs d'escroquerie, faux et usage de faux, abus de confiance, abus de biens sociaux, vol et recel

dedere aut judicare issues des articles 4 et 5 de la convention, ne visent que les actes de tortures strictement définis ci-dessus et non les autres peines, traitements cruels, inhumains ou dégradants

les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires ampliatifs et additionnel produits en demande et le mémoire en défense ; Sur le premier moyen de cassation, proposé pour Houchang Y..., pris

de nature à induire en erreur, à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros d'amende, et a ordonné une mesure de publication ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris

homicide involontaire, l'a condamné à 7 mois d'emprisonnement avec sursis, 15 000 francs d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris