CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2023:C200329
30 mars 2023
La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation.
comm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00104
6 mars 2024
Ils s'en rapportent sur le montant des sommes dues à la banque en principal et intérêts mais sollicitent la réduction à un euro de la demande au titre de l'indemnité forfaitaire, (et) la condamnation de
civ3
61372689cd580146774265b5
7 mai 1996
X... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 22 septembre 1994 un pourvoi incident contre le même arrêt; Les demanderesses au pourvoi principal invoquent à l'appui de leur recours, les deux moyens
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00827
17 octobre 2018
Moyens produits par la SCP Boullez, avocat aux Conseils, pour M. et Mme Y....
civ1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100826
23 novembre 2022
La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
613723efcd580146774101ad
26 juin 2002
au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La Société de maintenance et de tuyauterie, demanderesse au pourvoi incident, invoque, à
ECLI:FR:CCASS:2021:C201234
16 décembre 2021
[I], demandeur au pourvoi principal, a également formé un pourvoi incident contre le même arrêt.
ECLI:FR:CCASS:2022:CO00035
19 janvier 2022
Moyen produit au pourvoi principal n° V 20-15.186 par Me Bertrand, avocat aux Conseils, pour M. [Y]. Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevables la demande de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C201233
19 novembre 2020
Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
ECLI:FR:CCASS:2022:C300686
28 septembre 2022
La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt.
ECLI:FR:CCASS:2025:CO00647
17 décembre 2025
Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, trois moyens de cassation. La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.
613722b3cd5801467740052e
3 juillet 1996
X..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Batigolf, demeurant ..., 3°/ de la société Les Jardins du lys, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque
61372300cd58014677404365
21 octobre 1997
de la société Promic, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
ECLI:FR:CCASS:2017:C100789
22 juin 2017
Y... a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au
ECLI:FR:CCASS:2024:C100428
4 septembre 2024
Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, six moyens de cassation.
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00835
6 juillet 2022
La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt.
613722b8cd5801467740093b
15 octobre 1996
de la société Er Lanic, société à responsabilité limitée, anciennement dénommée Kouro Shivo, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
613723b7cd5801467740d4bb
27 février 2001
le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui
ECLI:FR:CCASS:2024:C100659
27 novembre 2024
61372212cd580146773f9fc8
9 novembre 1993
Impôts de Boulogne Sud, domicilié à Boulogne (Hauts-de-Seine), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt
Page 8 sur 1500
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.