Jean-Michel Y... le 15 février 1989, que X..., à l'issue de son arrêt de travail, a retrouvé son emploi initial dans le même service mais à un poste plus sédentaire ; que cet accident n'a pas eu de retentissement

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 3 avril 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour inobservation des mesures de prophylaxie de la

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 8 avril 1997, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Michel A... et Serge X..

et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt civil a octroyé différentes sommes à titre de dommages-intérêts à Cécile X... et à Michelle

pour leur vie ; que ces présomptions qui pèsent sur lui résultent notamment de reconnaissances formelles de témoins et des déclarations concordantes de Malika A..., Anne-Marie Z..., Christophe X... et Michel

Michel, - Y... Roger, - La SOCIETE DES TRANSPORTS INTERNATIONAUX ET OPERA, - Z...

DES PROPRIETAIRES AGRICULTEURS ET CHASSEURS DE SIMANDRES , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 25 octobre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Michel

Michel comme n'étant justifié ni par une faute grave, ni même par une cause réelle et sérieuse, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de la société faisant valoir que l'entreprise créee

B... à payer à ces derniers la somme de 280 000 francs, évaluée par l'expert à partir des variations de production de la baie du Mont-Saint-Michel et de celle de M.

Michel Z..., 2 / de Mme Marie A..., épouse Z..., demeurant ensemble, Blainville, 60430 Ponchon, 3 / de M.

produits ; qu'en retenant que la société Ronyl n'avait jamais eu de relations commerciales avec les sociétés Breitling tout en constatant que c'est Patrick X..., ancien attaché commercial de la société Michel

.., par courrier du 11 septembre 1996, rédigé au cours de l'une de ces périodes "d'attente" pendant laquelle elle percevait l'indemnité légale, avait expressément refusé d'accueillir le mineur Jean-Michel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Manufacture française des pneumatiques Michelin, société en commandite par actions

Michel, A...

Michel, - Y... Sylvie, épouse I..., - X... Camille, veuve B..., - B... Stéphane, - B... Jérôme, ès qualités d'héritiers de B...

étant observé en outre que le changement de compteur a été effectué en 1997 et avait bien été décelé lors de la première mise en vente ; qu'il n'est pas contesté que le véhicule Peugeot 405 acheté par Michel

Delahaie B... n'avait pas non plus été entendu par les premiers juges; qu'il convenait de l'entendre également et de le confronter avec le prévenu; considérant que Micheline Monnier ne comparaît pas ce

désignation des membres de la délégation du personnel du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'établissement de Blanzy de la société Manufacture française des pneumatiques Michelin

aucune faute ne pouvant leur être reprochée, ni n'étant même alléguée par Jean-Orange X... ou sa compagnie d'assurances ; qu'il devra, de la même façon, indemniser de son entier préjudice matériel, Micheline

en mesure de s'assurer que le jugement du tribunal pour enfants de Clermont-Ferrand, en date du 13 mars 1995, d'une part, a retenu la faute du jeune Simon Y... et, d'autre part, a déclaré sa mère, Michèle