de l'arrêt) : - l'utilisation de cales trop petites ayant suffi, par une simple secousse, à ce que les pneus de la remorque passent par-dessus, - un positionnement de la remorque dans le sens de la pente

qu'il résulte, par ailleurs, des débats et des pièces versées que les éléments non contestés, relatifs à la personnalité des prévenus, ne militent pas en faveur de l'existence chez eux d'un mode de pensée

Z... avait pu par les plans et par sa présence lors des réunions de chantier apprécier la pente du site et ses conséquences sans autrement préciser les raisons par elle admise pour s'écarter de cet avis

Y... faisait partie d'un ensemble de parcelles très plates, ayant une légère pente vers le Nord et que le fonds de M. X...

X... avaient décidé d'utiliser la pente naturelle du terrain de l'entreprise de M. Robert pour mettre le moteur en marche et que M.

arrêt rendu le 13 septembre 1989 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), au profit de : 1°) la Compagnie d'Assurances Le Secours, dont le siège social est ..., 2°) la Copropriété Jardins de la Pena

Du fait d'une absence de pente, l'eau ne peut s'évacuer et rentre à l'intérieur d'un appartement. Traces de calcite sur le carrelage des terrasses. Décollement de carrelage par endroits.

demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 janvier 1997 par le conseil de prud'hommes de Saumur (section activités diverses), au profit de la maison de retraite Résidence de la Libre Pensée

journal B... et dans lequel l'auteur, après avoir cité trois groupements prônant, selon lui, une idéologie nazie, écrit : " à ce trident du néo-nazisme, il faudrait ajouter dans la marge une école de pensée

A... reconnaissait le prévenu à la fois sur tapissage photographique puis, lors de la parade d'identification organisée dans le temps de la garde à vue, comme l'individu étant entré le premier à son domicile

plans de l'ouvrage sur la base desquels le permis de construire avait été obtenu, que l'expert imputait le surcoût des travaux à cette société, dont le plan en coupe était faux puisqu'il dessinait une pente

Eddy X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Draguignan (section agriculture), au profit de la société Etablissements Pena, dont le

placo-plâtre a été retiré au niveau de la cage d'escalier ; que des pierres et moellons se trouvent dans la cheminée et en face d'une autre, on trouve une perforation du placo-plâtre, la laine de verre pend

seules seront retenues la référence à la parcelle AV [Cadastre 7] (pente de 14,6 % mais surface de [Cadastre 8] m2) et aux parcelles AV [Cadastre 3] et [Cadastre 20], dont la pente moyenne n'est

Attendu que l'arrêt attaqué, sur le fondement des articles L. 2333-9 et L. 2333-16 du code général des collectivités territoriales, a déclaré non avenu le titre exécutoire émis par la commune des Pennes-Mirabeau

comportaient un règlement expliquant qu'il ne s'agissait que du droit de participer à une loterie dont le gagnant recevrait la somme de 22 867 euros, la cour d'appel, qui a jugé que ce règlement donnait à penser

ALORS QU'aucune retenue de salaire ne peut être prise à l'encontre d'un travailleur ou un groupe de travailleur qui se sont retirés d'une situation de travail dont ils avaient un motif raisonnable de penser

retrait et de les débouter de leur demande de rappel de salaires, alors, selon le moyen, que les salariés ont la possibilité de se retirer d'une situation de travail dont ils ont un motif raisonnable de penser

réelle et sérieuse, alors, selon le moyen : 1°/ qu'aucune sanction ne peut être prise à l'encontre d'un salarié qui s'est retiré d'une situation de travail dont il avait un motif raisonnable de penser

. ; AUX MOTIFS PROPRES QUE : « Mme Anne- Marie A... a vendu selon acte authentique du 1er août 2003 à Mme Anne-Marie X... et son époux Stéphane Y... un bien immobilier situé sur la commune des Pennes