(Bouches-du-Rhône), 4 / le Bureau d'études et contrôles techniques (BECT), dont le siège est ...

qualité, d'analyse chimique, de recherche en cosmétologie, d'instituts, laboratoires, salons de beauté, de coiffure et de soins, de recherche en dermatologie, de recherche scientifique et industrielle, d'étude

Z... a été embauché par EDF le 30 mars 1952 avec le classement catégorie 3 ; qu'ayant accédé à la catégorie 6 en 1960, il a entrepris de poursuivre ses études et à cette fin, a suivi pendant trois années

ONT CONSENTI A LA SOCIETE ANONYME OFFICE TECHNIQUE D'ETUDES ET REALISATIONS FONCIERES UNE PROMESSE DE VENTE PORTANT SUR DES TERRAINS; QUE LADITE SOCIETE, APRES AVOIR VERSE UNE SOMME DE 300000 FRANCS

... veuve Z..., demeurant : 14540 Hubert Y..., 2 / de la société CGII Artec SA, société anonyme, (compagnie pour la gestion, l'informatique, l'ingénierie du bâtiment, assistance, réalisations, techniques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société omnium technique d'études et contrôles de montages industriels (OTECMI

Z..., architecte, assisté sur le plan technique par la Société d'études, de réalisation technique et de construction (SERETEC), depuis en liquidation des biens avec M.

construire une maison sur un terrain en forte pente, a confié la réalisation de travaux de terrassement et d'enrochement à la société Entreprise de travaux agricoles et publics (ETAP) et une mission technique

par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section B), au profit : 18/ de la Compagnie Sis Assurances, anciennement dénommée CFAE, société anonyme, dont le siège est ... (17ème), 28/ du bureau d'études

1ère section), au profit de Monsieur Didier Z..., demeurant à Nanterre (Hauts-de-Seine), Place de l'Hôtel de Ville, ..., pris en qualité de syndic de la liquidation des biens de la société BATIMENT TECHNIQUE

X... la liquidation des biens des sociétés anonymes Société lorraine d'assistance technique (SLAT) et Société nationale d'études et réalisations techniques (SNERT) dont il avait été, pour l'une et l'autre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoires d'études et réalisations

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE SELF BUREAU A VENDU A LA SOCIETE TECHNIQUE D'ETUDES MECANOGRAPHIQUES (STEM), LE 5 MARS 1973, DEUX ORDINATEURS DE BUREAU POUR LE PRIX

Y..., architecte, et de la société Omnium Technique d'études et de coordination (OTHEC), un groupe d'immeubles, vendus par lots ; que la société Fougerolle, entreprise générale, assurée auprès de la Société

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par quatre contrats conclus en 1977, avec le ministère algérien du tourisme, la société Europ Expansion a été chargée d'effectuer des missions d'étude

. ; Sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu que la Société d'études et d'assistance technique temporaire (SEATT), qui avait mis à la disposition

demeurant 3, place de l'Evêché, 04000 Digne-les-Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1 / de la Société d'études

(Hauts-de-Seine), 9°) du Bureau d'études OMNIUM TECHNIQUE HABITATION, O.T.H., dont le siège social est ... (4ème), 10°) de la société anonyme LAURENT X...

MISSION DE PRETER SON CONCOURS POUR CERTAINES OPERATIONS ET S'ETAIT DECHARGEE SUR LA SOCIETE TECHNIQUE D'ETUDES ET DE CONSTRUCTIONS DE L'OBLIGATION QU'ELLE AVAIT CONTRACTEE D'ASSURER LA COORDINATION ET

société anonyme Entreprise Hervé thermique, dont le siège est ..., prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 5 / de la société à responsabilité limitée Etudes