Wyon, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme P... W..., et les conclusions de M.

Palais de Justice à PARIS, le dix-sept février deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle FABIANI

tenue au Palais de Justice à PARIS, le six janvier deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle FABIANI

au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de la société civile professionnelle FABIANI

seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller CHAUBON, les observations de la société civile professionnelle YVES et BLAISE CAPRON, de la société civile professionnelle FABIANI

Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle FABIANI

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Fabiola Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle , en date du 8 février 2016, qui, pour complicité de publicité mensongère

Justice à PARIS, le dix-neuf septembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle FABIANI

au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle FABIANI

la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle BARADUC, DUHAMEL et RAMEIX, de la société civile professionnelle FABIANI

tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize juin deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle FABIANI

tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller Y..., les observations de la société civile professionnelle FABIANI

T..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le six avril deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de la société civile professionnelle FABIANI

Justice à PARIS, le six avril deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de Me LE PRADO, de la société civile professionnelle FABIANI

en bande organisée, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention rejetant sa demande de mise en liberté ; Sur le rapport de Mme Schneider, conseiller, les observations de la SCP Fabiani

Lavielle, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de Mme P... L..., et les conclusions de M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Justice à PARIS, le vingt-sept mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD et les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Justice à PARIS, le trois novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI