CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

406 818 résultats pour « BLANCH-Mme »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8559ba5988459c4cbb7

Cassation

19 septembre 1995

19 septembre 1995

A... avaient cédé leurs parts dans la SARL et Mme A..., démissionnaire de ses fonctions de gérante avec effet au 30 juin 1986 ; que la transmission de la facture au moment où Mme A... cessait ses fonctions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100031

Cassation

22 janvier 2014

22 janvier 2014

X..., propriétaire d'un tableau intitulé « Maison blanche » attribué au peintre Jean Y..., décédé en 1956, en a confié la vente à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00638

Cassation

5 juillet 2016

5 juillet 2016

B..., de Mme J..., de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de Mme M..., l'avis de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200684

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

F... et condamner l'assureur et Mme X... à lui verser une provision, que Mme X... avait affirmé qu'elle suivait Mme F... « à bonne distance » de sorte que « le second choc n'a donc pu être concomitant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300213

Cassation

25 avril 2024

25 avril 2024

Mmes [X] et [C] [J] et M.

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d9d5

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Z... et de Mme D... ; que l'intérieur du bureau pourvu de vitrages multiples est visible des lieux environnants ; qu'au cours de l'entrevue, Mme A... était accusée d'avoir détourné des fonds au préjudice

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405349

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

, Mme B... 42 commandes et Mme C... 42 commandes; et Mme D... n'avait enregistré que 20 commandes en août 1993, tandis que M.

Source officielle
CC

cr

édure suivie sur sa plaintec/Brunhilde X

61372686cd58014677426405

Cassation

16 décembre 1991

16 décembre 1991

Y... les originaux des reconnaissances de dette, dont elle avait cependant conservé des photocopies, que le conseil de Mme Z... fait observer que l'existence de la dette de Mme Y... à l'égard de Mme Z.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00205

Cassation

18 mars 2020

18 mars 2020

N... et de la société Laon primeurs, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de MM. G..., K... N..., de Mme Q... I..., épouse N... et Mme D...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110267

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Batut, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP B...  

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300568

Cassation

12 mai 2016

12 mai 2016

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Dagneaux, conseiller, les observations de Me Ricard, avocat de M. et Mme [S], de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de MM.

Source officielle
CC

comm

61372195cd580146773f4fea

Cassation

21 avril 1992

21 avril 1992

Hatoux, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lacan, les observations de Me Vuitton, avocat de Mme A..., de Me Choucroy

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00487

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

J..., 6°/ à Mme F... R..., 7°/ à Mme P... Q..., 8°/ à M. S... D..., 9°/ à M. S... C..., défendeurs à la cassation. MM.

Source officielle
CC

soc

été Saupiquet, engagéec/M. X

61372227cd580146773faad1

Cassation

3 mars 1994

3 mars 1994

Pierre, conseiller rapporteur, MM. Vigroux, Hanne, Berthéas, Lesage, Favard, conseillers, Mme Kermina, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.

Source officielle
CC

civ1

61372350cd580146774082ff

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

X..., Mme Y..., M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200252

Cassation

9 mars 2023

9 mars 2023

Ittah, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [S] [N] et de MM.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300360

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

Chauvin, président, Mme Proust, conseiller référendaire rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100169

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Mme Batut, président, Mme Dazzan, conseiller référendaire rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, et Mme Randouin, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100057

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Mme B..., et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300416

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

[E] [A], 2°/ Mme [R] [B] épouse [A], contre le même arrêt rendu, dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [B] [G] divorcée [T], 2°/ à M.

Source officielle

Page 85 sur 20341

← PrécédentSuivant →