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1 743 résultats pour « Bouchan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725cbcd58014677420942

Cassation

17 mars 1999

17 mars 1999

débattait et criait ; qu'elle s'est retrouvée allongée sur un lit, maintenu par les pieds et les mains ; qu'ils se moquaient d'elle en rigolant et l'ont obligé à tour de rôle de prendre leur sexe dans sa bouche

Source officielle
CC

cr

613725c1cd58014677420466

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

, des aliments pour le bétail additionnés de substances anabolisantes de synthèse et ont vendu les veaux engraissés à la société Les anciens établissements Mézergues qui commercialise la viande de boucherie

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276b1

Cassation

6 février 2007

6 février 2007

Bouziane : oui ; Journaliste :vous comprenez là ? A. X... : oui ; Journaliste : oui ? ; A.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05500

Cassation

13 décembre 2016

13 décembre 2016

T..., né en [...], boucher de profession a été entendu le même jour, pour les mêmes faits et a lui aussi bénéficié du statut de témoin assisté des mêmes chefs que ceux retenus à l'égard de son épouse,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05375

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

informé qu'il était placé en garde à vue "pour des vols et recels en bande organisée - procès-verbal 3126/4226/2015" faits commis entre le 30 juillet 2015 et le 7 août 2015 départements du VAR et des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c30

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

finaliser le dossier ", lesquels parvenaient à Jean Z...les 1er, 29 et 30 mars 1995 ; les pourparlers entre Jean Z...et Didier Y... s'était ainsi poursuivis jusqu'au mois de mai 1995, en vue du " bouclage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00380

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

vin, récupéré lors des travaux normaux de l'ARTEEC mais, curieusement, non reporté sur le registre de police, aurait été douteuse (si les étiquettes étaient altérées, ce qui n'est pas établi, les bouchons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101435

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

que cela ne change rien au fait que le chéneau réalisé ne comporte aucun trop-plein contrairement aux normes applicables, d'où l'impossibilité d'évacuer l'eau de pluie en cas de bouchage

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300315

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

direction de tiers - il est proposé une variante pour Vitse 1 et 2 du côté du bois par la création d'un fossé (on ne peut poser de drain à proximité d'un bois, ou un drain enrobé avec prise de risque de bouchage

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d4da

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

des droits de la défense, manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation a considéré que la procédure était régulière et a ordonné le renvoi de Jean X... devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420fae

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

. ; ce dernier en était également le principal salarié en qualité de chef boucher, faisant fonction de responsable commercial ; parallèlement à son activité salariée au sein de SVO, Rémy X... a constitué

Source officielle
CC

cr

61372646cd580146774244fd

Cassation

28 avril 2004

28 avril 2004

groupe qui a été démantelé à partir de janvier 1997 ; que le groupe auquel il appartenait de manière non sérieusement contestable est celui du "Takfir Wal Hijra" dont les membres sont recrutés par le bouche

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270a8

Cassation

19 décembre 2006

19 décembre 2006

attaché les mains dans le dos puis les jambes et les pieds avec de la ficelle du magasin (ficelle se trouvant à terre, dans la réserve, derrière une presse) et lui avait posé un morceau de scotch sur la bouche

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00483

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

les catégories d'hygiène, que surtout les commentaires dont les annonceurs croient utiles d'accompagner leurs ventes - par exemple « quelques éclats dus à une mauvaise manipulation » « testeur sans bouchon

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300761

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

Encore plus expressément des travaux d'étanchéité en reprise des terrasses et traitement des sols avec indication de bouchage et de traitement des fissures sur les terrasses ; pose de gravillons lavés

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301179

Cassation

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Monsieur X... avait notamment retenu dans son rapport (p. 26) que l'immeuble était affecté de malfaçons tenant aux « contrepentes cumulées dans les évacuations », aux « canalisations en attente non bouchonnées

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301368

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

rechampissages défaillants ou inachevés et non conformes aux règles de l'art ; plus rarement, sur un mauvais collage de papier de verre, des traces de coffrage et salissures au plafond, décollements, non re-bouchages

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742755f

Cassation

14 décembre 2005

14 décembre 2005

condition d'exercer une attraction durable sur la clientèle, laquelle supposait de réels succès thérapeutiques permettant d'assurer, au-delà de la publicité, la promotion du produit par le phénomène du bouche-à-oreille

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01451

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

défendre utilement devant les juridictions appelées à connaître du fond du litige ; qu'il précisait lors de ses auditions du 19 mai 2014 ou du 7 janvier 2015 n'avoir eu connaissance qu'en 2012, de la bouche

Source officielle
CC

cr

ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X

61372696cd58014677426c85

Cassation

13 juin 2007

13 juin 2007

mains ; qu'il l'avait violemment repoussée alors qu'elle essayait de se relever ; qu'il lui avait de nouveau écarté les cuisses qu'elle avait resserrées ; qu'il lui avait plaqué la main sur la bouche

Source officielle

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