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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725cbcd58014677420942
17 mars 1999
débattait et criait ; qu'elle s'est retrouvée allongée sur un lit, maintenu par les pieds et les mains ; qu'ils se moquaient d'elle en rigolant et l'ont obligé à tour de rôle de prendre leur sexe dans sa bouche
613725c1cd58014677420466
18 janvier 2000
, des aliments pour le bétail additionnés de substances anabolisantes de synthèse et ont vendu les veaux engraissés à la société Les anciens établissements Mézergues qui commercialise la viande de boucherie
613726a7cd580146774276b1
6 février 2007
Bouziane : oui ; Journaliste :vous comprenez là ? A. X... : oui ; Journaliste : oui ? ; A.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05500
13 décembre 2016
T..., né en [...], boucher de profession a été entendu le même jour, pour les mêmes faits et a lui aussi bénéficié du statut de témoin assisté des mêmes chefs que ceux retenus à l'égard de son épouse,
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05375
2 novembre 2016
informé qu'il était placé en garde à vue "pour des vols et recels en bande organisée - procès-verbal 3126/4226/2015" faits commis entre le 30 juillet 2015 et le 7 août 2015 départements du VAR et des Bouches-du-Rhône
61372634cd58014677423c30
19 décembre 2001
finaliser le dossier ", lesquels parvenaient à Jean Z...les 1er, 29 et 30 mars 1995 ; les pourparlers entre Jean Z...et Didier Y... s'était ainsi poursuivis jusqu'au mois de mai 1995, en vue du " bouclage
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00380
25 mars 2020
vin, récupéré lors des travaux normaux de l'ARTEEC mais, curieusement, non reporté sur le registre de police, aurait été douteuse (si les étiquettes étaient altérées, ce qui n'est pas établi, les bouchons
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101435
14 décembre 2016
que cela ne change rien au fait que le chéneau réalisé ne comporte aucun trop-plein contrairement aux normes applicables, d'où l'impossibilité d'évacuer l'eau de pluie en cas de bouchage
civ3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300315
1 avril 2021
direction de tiers - il est proposé une variante pour Vitse 1 et 2 du côté du bois par la création d'un fossé (on ne peut poser de drain à proximité d'un bois, ou un drain enrobé avec prise de risque de bouchage
61372563cd5801467741d4da
28 juin 1994
des droits de la défense, manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation a considéré que la procédure était régulière et a ordonné le renvoi de Jean X... devant la cour d'assises des Bouches-du-Rhône
613725d9cd58014677420fae
23 mai 2002
. ; ce dernier en était également le principal salarié en qualité de chef boucher, faisant fonction de responsable commercial ; parallèlement à son activité salariée au sein de SVO, Rémy X... a constitué
61372646cd580146774244fd
28 avril 2004
groupe qui a été démantelé à partir de janvier 1997 ; que le groupe auquel il appartenait de manière non sérieusement contestable est celui du "Takfir Wal Hijra" dont les membres sont recrutés par le bouche
6137269dcd580146774270a8
19 décembre 2006
attaché les mains dans le dos puis les jambes et les pieds avec de la ficelle du magasin (ficelle se trouvant à terre, dans la réserve, derrière une presse) et lui avait posé un morceau de scotch sur la bouche
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00483
3 mai 2012
les catégories d'hygiène, que surtout les commentaires dont les annonceurs croient utiles d'accompagner leurs ventes - par exemple « quelques éclats dus à une mauvaise manipulation » « testeur sans bouchon
ECLI:FR:CCASS:2015:C300761
1 juillet 2015
Encore plus expressément des travaux d'étanchéité en reprise des terrasses et traitement des sols avec indication de bouchage et de traitement des fissures sur les terrasses ; pose de gravillons lavés
ECLI:FR:CCASS:2015:C301179
29 octobre 2015
Monsieur X... avait notamment retenu dans son rapport (p. 26) que l'immeuble était affecté de malfaçons tenant aux « contrepentes cumulées dans les évacuations », aux « canalisations en attente non bouchonnées
ECLI:FR:CCASS:2013:C301368
20 novembre 2013
rechampissages défaillants ou inachevés et non conformes aux règles de l'art ; plus rarement, sur un mauvais collage de papier de verre, des traces de coffrage et salissures au plafond, décollements, non re-bouchages
613726a5cd5801467742755f
14 décembre 2005
condition d'exercer une attraction durable sur la clientèle, laquelle supposait de réels succès thérapeutiques permettant d'assurer, au-delà de la publicité, la promotion du produit par le phénomène du bouche-à-oreille
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01451
27 juin 2018
défendre utilement devant les juridictions appelées à connaître du fond du litige ; qu'il précisait lors de ses auditions du 19 mai 2014 ou du 7 janvier 2015 n'avoir eu connaissance qu'en 2012, de la bouche
ésulte de l'information charges suffisantesc/Bernard X
61372696cd58014677426c85
13 juin 2007
mains ; qu'il l'avait violemment repoussée alors qu'elle essayait de se relever ; qu'il lui avait de nouveau écarté les cuisses qu'elle avait resserrées ; qu'il lui avait plaqué la main sur la bouche
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